droit

Droit Constitutionnel

6 décembre partiel droit consti 8h à 10h / 2 sujet au choix plan détaillé —> intro rédige I (A-B) II
(A-B).

II-

Parler de la souveranaite de l’état revient a se demander la localisation (le ou la titulaire de la
souveraineté) depuis les revotions de 18ème siècle on a deux grandes théories de la souveranôinete
de l’eau qui ont domine : 1ère théorie de la souveraineté nationale, qui est réputé pour la théorie de
la souveraineté francisais et la 2ème la souveraineté populaire, qui est la théorie de la souveraineté
américaine.

La théorie de la souveraineté nationale, son expression premier est comprise dans l’art 3 de la
DDHC qui dispose « le principe de toute souveraineté recède essentiellement dans la nation. Nulle
corps, individu ne peut exerce autre activité qui ont emmené expressément » le principe de cette
souveraineté a été dégagé par siennes et connecter par la révolution française qui a auitroye la
souveraineté a la nation c’est a dire a la collectivité indivisible des citoyens, dire que la souveraineté
appartient a la nation, considéré qu’elle n’appartient a propre a personne et a tous en particulier.

La théorie de la souveraineté populaire, contrairement a la souveraineté nationale qui est
rationnel et abstraite, cette souveraineté est concrète et tangible qui fait du peuple le titulaire de la
souveraineté c’est a dire du pouvoir (ultime ou populaire) dans l’état, Rousseau ‘’contrat sociale
libre 1 chapitre 7’’ formulation sur la souverain populaire « le souverain n’est forme que des
particuliers qui le compose » c’est cette conception qu’on trouve notamment aux état unis,
Elizabeth Zoller ‘’introduction au droit public’’ formule pour spécifier, « le souverain, c’est le
peuple, le peuple réel c’est a dire le peuple dans toute sa diversité » c’est-a-dire la souveraineté
aux Etats Unis, elle est reconnu a l’ensemble des individus qui fument la collectivité nationale.

Les conséquences de ces deux théories peuvent s’apprécier en deux plans, d’abord celui de
l’électorat (le droit de vote) et celui de la nation de la nature du mandat (mandat représentatif);
L’électorat : ce qui relève de lui, dans le cas de la souveraineté nationale, c’est la nation c’est a
dire la personne collective qui possède la souveraineté en conséquence les individus pris en tant que
parti de cet ensemble, non pas de la souveraineté partielle, ça veut dire qu’ils n’ont pas aucun droit
en tant que tel a participe a l’exercice de cette souveraineté, l’électorat ici n’est pas en droit c’est
une fonction ‘’ ça veut dire que l’électorat n’est qu’accorde qu’en considération de l’utilité de la
collectivité’’ ‘’le vote pourra donc être capacitaire lire aux capacités des individus, déterminé par le
montant d’un sens’’ dans le cas de la souveraineté nationale il n’existe pas a proprement de parler
d’un droit de vote et le suffrage n’est pas a être un suffrage universel. ; À contrario dans le cas de la
souveraineté populaire l’électorat devient un droit parce que cette souveraineté appartient a
chaque individu et le suffrage universel est le seul aux raisons possible et légitime. ; la nature du
mandat représentatif : Cas de la souveraineté populaire le matant est impératif c’est a dire que le
mandataire c’est le représentant qui doit suivre les instructions qui lui sont délivrés par les mandants
c’est a dire le représente ; Á contrario dans le cas de la souveraineté nationale le mandat n’est pas
impératif mais représentait c’est qu’on trouve dans la constitution de 1958 dans l’article 27 al.
1 « tout mandat impératif est nul » « dans toutes les démocraties occidentales on retrouve ce mandat
représentatif, la nature du mandat c’est le lien entre la représentation et les représentés, le régime
représentatif et la démocratie, sur cette question entre cette relation il existe deux façons de voir :