I. Introduction Générale
A) Définition du Droit des Contrats Spéciaux
1) Qu'est-ce que le Droit des Contrats Spéciaux ?
Le Droit des Contrats Spéciaux régit des contrats spécifiques,
distincts des contrats civils ou commerciaux.
Il inclut des contrats comme la vente , le bail , le mandat , et
d'autres.
2) Importance du Droit des Contrats Spéciaux
Permet de protéger les parties en définissant des règles précises.
Facilite la sécurisation des transactions et la prévisibilité des
relations contractuelles.
B) Cadre Juridique
1) Sources du Droit des Contrats Spéciaux
Code civil : base légale principale.
Jurisprudence : interprétations et décisions des tribunaux.
Doctrine : travaux des juristes et universitaires.
2) Principes Généraux
Liberté contractuelle : les parties peuvent définir leurs obligations.
Force obligatoire : les contrats doivent être respectés.
C) Objectifs de l'Étude
,1) Compréhension des Mécanismes
Analyser les particularités de chaque type de contrat.
Étudier les obligations et droits des parties.
2) Application Pratique
Développer des compétences pour rédiger et interpréter des
contrats.
Préparer à la résolution de litiges liés aux contrats spéciaux.
II. Notion de contrats spéciaux
A) Définition et caractéristiques
1) Contrats spéciaux vs. contrats communs
Les contrats spéciaux ne sont pas dérogatoires au droit commun.
Tous les contrats sont considérés comme spéciaux (ex : vente,
bail).
2) Cadre légal
Article 1105 du Code civil : introduction aux sources d'obligations.
Articles 1101 à 1104 : principes directeurs des droits des contrats.
Liberté contractuelle
Force des contrats
Bonne foi
,B) Classification des contrats
1) Règles générales et particulières
Article 1105 : les contrats sont soumis à des règles générales.
Règles particulières établies pour certains contrats.
2) Contrats nommés et innomés
Contrats nommés : ont une dénomination propre (ex : vente).
Contrats innomés : sans dénomination propre, mais ont des effets
juridiques.
C) Application des règles
1) Effets juridiques
Tous les contrats ont des effets juridiques, contrairement au droit
romain.
2) Règles spécifiques
Article 1196 : transfert de propriété lors de la conclusion du contrat.
Exemples d'application : vente au poids, au compte, à la mesure.
3) Priorité des règles
Règles générales s'appliquent sous réserve des règles
particulières.
Adage : specialia generalibus derogant .
, III. Diversité Des Contrats Spéciaux I
A) Contrats de vente
1) Définition
Contrat de vente : Accord par lequel une personne (vendeur)
cède un bien à une autre (acheteur) contre un prix.
2) Caractéristiques
Transfert de propriété : La propriété du bien est transférée à
l'acheteur.
Prix : Doit être déterminé ou déterminable.
B) Contrats de construction
1) Définition
Contrat de construction : Accord pour la réalisation d'une œuvre
(bâtiment, infrastructure).
2) Obligations
Maître d'ouvrage : Fournir les plans et spécifications.
Entrepreneur : Réaliser les travaux selon les normes.
C) Contrats de location
1) Définition
A) Définition du Droit des Contrats Spéciaux
1) Qu'est-ce que le Droit des Contrats Spéciaux ?
Le Droit des Contrats Spéciaux régit des contrats spécifiques,
distincts des contrats civils ou commerciaux.
Il inclut des contrats comme la vente , le bail , le mandat , et
d'autres.
2) Importance du Droit des Contrats Spéciaux
Permet de protéger les parties en définissant des règles précises.
Facilite la sécurisation des transactions et la prévisibilité des
relations contractuelles.
B) Cadre Juridique
1) Sources du Droit des Contrats Spéciaux
Code civil : base légale principale.
Jurisprudence : interprétations et décisions des tribunaux.
Doctrine : travaux des juristes et universitaires.
2) Principes Généraux
Liberté contractuelle : les parties peuvent définir leurs obligations.
Force obligatoire : les contrats doivent être respectés.
C) Objectifs de l'Étude
,1) Compréhension des Mécanismes
Analyser les particularités de chaque type de contrat.
Étudier les obligations et droits des parties.
2) Application Pratique
Développer des compétences pour rédiger et interpréter des
contrats.
Préparer à la résolution de litiges liés aux contrats spéciaux.
II. Notion de contrats spéciaux
A) Définition et caractéristiques
1) Contrats spéciaux vs. contrats communs
Les contrats spéciaux ne sont pas dérogatoires au droit commun.
Tous les contrats sont considérés comme spéciaux (ex : vente,
bail).
2) Cadre légal
Article 1105 du Code civil : introduction aux sources d'obligations.
Articles 1101 à 1104 : principes directeurs des droits des contrats.
Liberté contractuelle
Force des contrats
Bonne foi
,B) Classification des contrats
1) Règles générales et particulières
Article 1105 : les contrats sont soumis à des règles générales.
Règles particulières établies pour certains contrats.
2) Contrats nommés et innomés
Contrats nommés : ont une dénomination propre (ex : vente).
Contrats innomés : sans dénomination propre, mais ont des effets
juridiques.
C) Application des règles
1) Effets juridiques
Tous les contrats ont des effets juridiques, contrairement au droit
romain.
2) Règles spécifiques
Article 1196 : transfert de propriété lors de la conclusion du contrat.
Exemples d'application : vente au poids, au compte, à la mesure.
3) Priorité des règles
Règles générales s'appliquent sous réserve des règles
particulières.
Adage : specialia generalibus derogant .
, III. Diversité Des Contrats Spéciaux I
A) Contrats de vente
1) Définition
Contrat de vente : Accord par lequel une personne (vendeur)
cède un bien à une autre (acheteur) contre un prix.
2) Caractéristiques
Transfert de propriété : La propriété du bien est transférée à
l'acheteur.
Prix : Doit être déterminé ou déterminable.
B) Contrats de construction
1) Définition
Contrat de construction : Accord pour la réalisation d'une œuvre
(bâtiment, infrastructure).
2) Obligations
Maître d'ouvrage : Fournir les plans et spécifications.
Entrepreneur : Réaliser les travaux selon les normes.
C) Contrats de location
1) Définition
