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Droit Pénal, Cours complet Licence 3, 2013-14
Cours complet Droit Pénal L3: Introduction,Procédure Pénale, Classification, Elément légal de l'infraction pénale, Elément matériel, Elément moral, Pluralité de participants, Les sanctions pénales, Personnalisation et détermination des sanctions
- Notes de cours
- • 192 pages •
Cours complet Droit Pénal L3: Introduction,Procédure Pénale, Classification, Elément légal de l'infraction pénale, Elément matériel, Elément moral, Pluralité de participants, Les sanctions pénales, Personnalisation et détermination des sanctions
Droit des sociétés, Licence 3, 2014
Cours Droit des sociétés, Troisième Année: Introduction, La naissance des sociétés (Le contrat/La personnalité morale/, Les acteurs de la société (Les dirigeants sociaux/Les associés/Les organes de contrôle)
- Notes de cours
- • 72 pages •
Cours Droit des sociétés, Troisième Année: Introduction, La naissance des sociétés (Le contrat/La personnalité morale/, Les acteurs de la société (Les dirigeants sociaux/Les associés/Les organes de contrôle)
Droit commercial- Cours Licence 3, Semestre 1, 2013
Comprend 9 Leçons : Intro générale, Encadrement de l'activité comm., Critères de commercialité, Régime jur. des opérations comm., Accès aux professions comm., Statut et obligations du commerçant, Fonds de commerce, Baux commerciaux
- Notes de cours
- • 88 pages •
Comprend 9 Leçons : Intro générale, Encadrement de l'activité comm., Critères de commercialité, Régime jur. des opérations comm., Accès aux professions comm., Statut et obligations du commerçant, Fonds de commerce, Baux commerciaux