Lille II (UL2) • Droit et Droit européen
Derniers ajouts au Droit et Droit européen @ Lille II (UL2). Vous cherchez des notes Droit et Droit européen à Lille II (UL2) ? Nous avons beaucoup de notes, de guides d'étude et de notes d'étude disponibles pour Droit et Droit européen à Lille II (UL2).
-
3
- 0
- 0
Cours Droit et Droit européen @ Lille II (UL2)
Notes disponibles pour les cours suivants de Droit et Droit européen à Lille II (UL2)
Dernières notes et résumés Lille II (UL2) • Droit et Droit européen
Cours complet Droit Pénal L3: Introduction,Procédure Pénale, Classification, Elément légal de l'infraction pénale, Elément matériel, Elément moral, Pluralité de participants, Les sanctions pénales, Personnalisation et détermination des sanctions
Cours Droit des sociétés, Troisième Année: Introduction, La naissance des sociétés (Le contrat/La personnalité morale/, Les acteurs de la société (Les dirigeants sociaux/Les associés/Les organes de contrôle)
Comprend 9 Leçons : Intro générale, Encadrement de l'activité comm., Critères de commercialité, Régime jur. des opérations comm., Accès aux professions comm., Statut et obligations du commerçant, Fonds de commerce, Baux commerciaux