Justinepetit3
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La vie des sociétés dépourvues de personnalité morale
Droit des sociétés - L3 droit privé - La vie des sociétés dépourvues de personnalité morale
- Notes de cours
- • 3 pages •
Droit des sociétés - L3 droit privé - La vie des sociétés dépourvues de personnalité morale
Titre 3 la reprise des engagements
L3 droit privé - la reprise des engagements en droit des sociétés
- Notes de cours
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L3 droit privé - la reprise des engagements en droit des sociétés
La nullité en droit des sociétés
L3 droit privé - Droit des sociétés - La nullité en droit des sociétés
- Notes de cours
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L3 droit privé - Droit des sociétés - La nullité en droit des sociétés
Conditions de forme droit des sociétés
L3 droit privé - Droit des sociétés - Formation d'une société : les conditions de forme
- Notes de cours
- • 1 pages •
L3 droit privé - Droit des sociétés - Formation d'une société : les conditions de forme
Conditions de formation d'une société : les conditions de fond
cours de droit privé L3 - Droit des sociétés - conditions de fond de formation d'une société
- Notes de cours
- • 11 pages •
cours de droit privé L3 - Droit des sociétés - conditions de fond de formation d'une société
L'extinction de l'obligation par satisfaction indirecte du créancier
Cours de droit privé L3- Régime général des obligations - L'extinction de l'obligation par satisfaction indirecte du créancier
- Notes de cours
- • 10 pages •
Cours de droit privé L3- Régime général des obligations - L'extinction de l'obligation par satisfaction indirecte du créancier
Le paiement de l'obligation
Cours de L3 droit privé - 1er semestre - Régime général des obligations - Chapitre 1er le paiement de l'obligation
- Notes de cours
- • 15 pages •
Cours de L3 droit privé - 1er semestre - Régime général des obligations - Chapitre 1er le paiement de l'obligation