Principes généraux Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

cours sur les principes généraux de l’organisation administrative

Droit Fiscal (DCG4) : Chapitre 2 : Territorialité et principes généraux. Ce cours vous permettra d'appréhender de façon succincte les principes entourant la territorialité de l'imposition des sociétés françaises. A savoir, dans quels cas une société française est-elle soumise à l'IS ?

11 pages - définition -PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L’APPROCHE ORIENTÉE CLIENT -LES ENJEUX & DVP DE LA RELATION COMMERCIALE -MKT DIRECT ET MKT RELATIONNEL -LE DVP DE LA GESTION EVENEMENTIELLE -LA REFONTE DE L’ORGANISATION

- introduction -I) Les différentes méthodes de découpage d’un marché -II) Les différents critères de segmentation -III) Le choix d’une stratégie

Qu'est ce que le service public ?

C'est un cours de première année de droit, étudié au premier semestre. Ce cours présente les principes généraux du droit privé et le droit des personnes.

Cours complet présentant le système fiscal français

Ce cours semestriel de droit de l'Union Européenne avait pour objet pour précis l'ordre juridique de l'Union Européenne. Il est construit comme suit : Sommaire : Introduction …..............................................................................................................................p1-4 I – Le droit originaire ou primaire. ..........................................................................................p4-10 II- Les sources de droit dérivé. …...........

Document consacré aux principes généraux du droit pénal général Informations idéales à introduire dans des commentaires d'arrêts de la Chambre criminelle de la Cour de cassation, par exemple.

Ce cours contient les autres sources du Droit Civil à savoir les principes généraux de droit et la doctrine