Législation Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Législation ? Sur cette page, vous trouverez 9 documents pour vous aider à réviser pour Législation.

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Presentation Législation
  • Presentation Législation

  • Presentation • 14 pages • 2023
  • a research and presentation about the law of normalisation in algeria
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Human resources management hrm hrm summary sheets
  • Human resources management hrm hrm summary sheets

  • Resume • 229 pages • 2023
  • FICHE 0.1 : De la fonction personnel à la fonction RH PERIODES CARACTERISTIQUES Du Moyen Age à l’Ancien Régime Les relations de travail s’organisent dans le cadre des corporations de métiers (ex. : les compagnons du travail) : - Les corporations sont structurées suivant le niveau de formation : maîtrise/compagnon/apprenti. - Il s’agit d’espaces professionnels cloisonnés par métier où la sélection, la formation et la mobilité sont étroitement réglementées. Fin du X...
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Fiche 1.a. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir législatif  Droit Constitutionnel
  • Fiche 1.a. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir législatif Droit Constitutionnel

  • Autre • 2 pages • 2023
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  • Fiche 1.a. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir législatif Droit Constitutionnel Chapitre 1 Fiche 1/4
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Notes de cours Droit International Privé
  • Notes de cours Droit International Privé

  • Notes de cours • 75 pages • 2021
  • Disponible en pack
  • Le droit international privé est constitué par l'ensemble des principes, des usages ou des conventions qui gouvernent les relations juridiques établies entre des personnes régies par des législations d'États différents.
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résumé du cours  droit social
  • résumé du cours droit social

  • Resume • 24 pages • 2021
  • résumé du cours de 2éme année comptabilité : droit social , question possible pour l'exam de juin
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Droit civil des obligations : formation du contrat et ses effets
  • Droit civil des obligations : formation du contrat et ses effets

  • Notes de cours • 65 pages • 2015
  • Cours de 65 pages COMPLET - PROJET DE RÉFORME COMPRIS Introduction Chapitre préliminaire : les principes directeurs et les notions Section I : La notion de contrat et ses différentes catégories Section II : Les fondements du contrat Titre premier : La formation du contrat Le processus de formation du contrat Chapitre I : La phase de négociation Section I : Les contrats non négociés Section II : Les contrats négociés Chapitre II : Le choix et la capacité des contractants ...
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Législation Hospitalière
  • Législation Hospitalière

  • Notes de cours • 55 pages • 2015
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Définition et petit historique de la législation sociale
  • Définition et petit historique de la législation sociale

  • Notes de cours • 2 pages • 2014
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Synthèse aspects et législation sociale appliquée au domaine de la comptabilité
  • Synthèse aspects et législation sociale appliquée au domaine de la comptabilité

  • Resume • 29 pages • 2014
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  • 5,49 €
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