Législation Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Législation ? Sur cette page, vous trouverez 9 documents pour vous aider à réviser pour Législation.
All 9 résultats
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Presentation Législation
- Presentation • 14 pages • 2023
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Disponible en pack
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- 7,69 €
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a research and presentation about the law of normalisation in algeria
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Human resources management hrm hrm summary sheets
- Resume • 229 pages • 2023
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- 7,69 €
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FICHE 0.1 : De la fonction personnel à la fonction RH 
PERIODES CARACTERISTIQUES 
Du Moyen Age à 
l’Ancien Régime 
Les relations de travail s’organisent dans le cadre des corporations de 
métiers (ex. : les compagnons du travail) : 
- Les corporations sont structurées suivant le niveau de formation : 
maîtrise/compagnon/apprenti. 
- Il s’agit d’espaces professionnels cloisonnés par métier où la 
sélection, la formation et la mobilité sont étroitement réglementées. 
Fin du X...
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Fiche 1.a. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir législatif Droit Constitutionnel
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
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- Gratuit
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Fiche 1.a. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir législatif Droit Constitutionnel 
Chapitre 1 Fiche 1/4
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Notes de cours Droit International Privé
- Notes de cours • 75 pages • 2021
- Disponible en pack
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- 7,49 €
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Le droit international privé est constitué par l'ensemble des principes, des usages ou des conventions qui gouvernent les relations juridiques établies entre des personnes régies par des législations d'États différents.
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résumé du cours droit social
- Resume • 24 pages • 2021
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résumé du cours de 2éme année comptabilité : droit social , question possible pour l'exam de juin
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Droit civil des obligations : formation du contrat et ses effets
- Notes de cours • 65 pages • 2015
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- 3,19 €
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Cours de 65 pages COMPLET - PROJET DE RÉFORME COMPRIS

Introduction 

Chapitre préliminaire : les principes directeurs et les notions 
Section I : La notion de contrat et ses différentes catégories 
Section II : Les fondements du contrat 

Titre premier : La formation du contrat 
Le processus de formation du contrat 

Chapitre I : La phase de négociation 
Section I : Les contrats non négociés 
Section II : Les contrats négociés 

Chapitre II : Le choix et la capacité des contractants 
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Législation Hospitalière
- Notes de cours • 55 pages • 2015
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Définition et petit historique de la législation sociale
- Notes de cours • 2 pages • 2014
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Synthèse aspects et législation sociale appliquée au domaine de la comptabilité
- Resume • 29 pages • 2014
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- 5,49 €
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