Les principes généraux Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Les principes généraux ? Sur cette page, vous trouverez 10 documents pour vous aider à réviser pour Les principes généraux.
All 10 résultats
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Territorialité de l'impôt société
- Notes de cours • 17 pages • 2023
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- 7,39 €
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Droit Fiscal (DCG4) : 
Chapitre 2 : Territorialité et principes généraux. 
Ce cours vous permettra d'appréhender de façon succincte les principes entourant la territorialité de l'imposition des sociétés françaises. A savoir, dans quels cas une société française est-elle soumise à l'IS ?
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les principes généraux de l’organisation administrative
- Notes de cours • 5 pages • 2022
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- 6,49 €
- + en savoir plus
cours sur les principes généraux de l’organisation administrative
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Cours: Réclamation client
- Notes de cours • 12 pages • 2022
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- 6,49 €
- + en savoir plus
11 pages 
- définition 
-PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L’APPROCHE ORIENTÉE CLIENT 
-LES ENJEUX & DVP DE LA RELATION COMMERCIALE 
-MKT DIRECT ET MKT RELATIONNEL 
-LE DVP DE LA GESTION EVENEMENTIELLE 
-LA REFONTE DE L’ORGANISATION
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Le service public
- Resume • 3 pages • 2020
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- 2,99 €
- + en savoir plus
Qu'est ce que le service public ?
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Droi civil : les personnes
- Notes de cours • 51 pages • 2017
- Disponible en pack
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- 5,99 €
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C'est un cours de première année de droit, étudié au premier semestre. Ce cours présente les principes généraux du droit privé et le droit des personnes.
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Cours Droit de l'Union Européenne : l'ordre juridique de l'UE
- Notes de cours • 24 pages • 2016
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- 2,99 €
- 1x vendu
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Ce cours semestriel de droit de l'Union Européenne avait pour objet pour précis l'ordre juridique de l'Union Européenne. Il est construit comme suit : 
Sommaire :
Introduction …..............................................................................................................................p1-4
I – Le droit originaire ou primaire. ..........................................................................................p4-10
II- Les sources de droit dérivé. …...........
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Les autres sources du Droit Civil
- Notes de cours • 1 pages • 2016
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- 3,49 €
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Ce cours contient les autres sources du Droit Civil à savoir les principes généraux de droit et la doctrine
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Droit des politiques et actions de l'UE
- Notes de cours • 53 pages • 2015
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- 3,49 €
- + en savoir plus
les principes généraux relatifs aux compétences de l’UE; moyens généraux des politiques et actions de l'UE; les politiques et actions internes de l'UE; action extérieures de l'ue;
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Notions et principes directeurs des contrats
- Notes de cours • 8 pages • 2015
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- 3,19 €
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Ce cours attrait notions et principes généraux des contrats. Il distingue les différents types de contrats contenus dans le Code civil ainsi que dans le projet de réforme du droit des obligations. Aussi, il présente les principes généraux de ce droit que sont la liberté contractuelle, le consensualisme, force obligatoire, effet relatif.
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Principes généraux du droit constitutionnel
- Notes de cours • 52 pages • 2014
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- 5,49 €
- + en savoir plus
Ce cours expose les principes généraux du droit constitutionnel.