Le droit Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

quel est le texte relatif à l'usage des armes par les militaires de la gendarmerie ? instruction 233000 du 01 mars 2017 quel est le texte relatif à l'armement de dotation de la gendarmerie nationale ? règlement 234500 du 19 janvier 2018 quel est le texte relatif à l'emploi et à la sécurité de l'armement de dotation en gendarmerie ? instruction 234000 du 19 janvier 2018 quelles sont les généralités du Sig ? B1 semi-automatique défense et intervention cou...

(02) H/Jun14/46552H Answer all questions in English in the spaces provided. 1 Environment Read this article about water in different countries. L’Algérie. Dans ce pays il y a peu de pluie. Alors, conserver l’eau est devenu une grande priorité puisque le soleil cause une évaporation rapide. Les Etats-Unis. Avec ses montagnes, ses grandes rivières et ses Grands Lacs il y a assez d’eau pour la consommation de 600 litres par personne et par jour. L’Angleterre. C’est un pays o...

Le texte parle de la commercialité, qui est liée au monde des affaires et caractérisée par l'acte de commerce. Les actes de commerce peuvent être de différentes natures, comme le négoce, les activités de transformation et de production industrielles, les activités de service telles que les agences de voyage, les banques et les assurances. Il existe également des actes de commerce par la forme, tels que la lettre de change et la création d'une société commerciale. Les actes de c...

Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de déduction de la TVA 2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 3. Calculer le résultat comptable net 4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...

Que font les sociologues? 1. Identifient les tendances - Observent les regularités sociales (situations qui se répètent; nous appartenons tous dans des catégories sociales) 2. Étudient & mettent en question les présupposés - Quelle impacte les films, etc. qui supportent les présupposés. 3. Comment les stéréotypes diffèrents parmis différentes catégories sociales. Qu'est-ce que sa donne la sociologie? 1. Mieux comprendre le monde qui nous est alentours. 2. Meilleure c...

FICHE 0.1 : De la fonction personnel à la fonction RH PERIODES CARACTERISTIQUES Du Moyen Age à l’Ancien Régime Les relations de travail s’organisent dans le cadre des corporations de métiers (ex. : les compagnons du travail) : - Les corporations sont structurées suivant le niveau de formation : maîtrise/compagnon/apprenti. - Il s’agit d’espaces professionnels cloisonnés par métier où la sélection, la formation et la mobilité sont étroitement réglementées. Fin du X...

Il s'agit des notes de cours du professeur Dumont pour le cours de droit de la sécurité sociale approfondie

Fiche de révision pour la thématique "La preuve" en relation avec le cours du droit commercial.

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Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.