Droit européen Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Ce cours semestriel de droit de l'Union Européenne avait pour objet pour précis l'ordre juridique de l'Union Européenne. Il est construit comme suit : Sommaire : Introduction …..............................................................................................................................p1-4 I – Le droit originaire ou primaire. ..........................................................................................p4-10 II- Les sources de droit dérivé. …...........

Cours de droit européen des affaires avec explication des concepts, articles, plan détaillé.- 40 pages.

Cours d'initiation au droit allant à l'essentiel, 1er semestre de L1 (LEA) : Les institutions administratives et politiques I – Notions de base – Le cadre constitutionnel et européen II – Les institutions politiques françaises III – Les institutions administratives françaises IV- Les institutions européennes

cours de droit institutionnel de l'union européenne: les communautés européennes et l'UE; les différents traités communautaires; le système constitutionnel de l'UE; objectifs de l'UE; éléments constitutifs de l'UE, compétences de l'UE;

Cours système juridique de l'UE: ordre juridique de l'UE; l'articulation entre l'ordre juridique de l'UE et les ordres juridiques nationaux; le contentieux de l'UE;

les principes généraux relatifs aux compétences de l’UE; moyens généraux des politiques et actions de l'UE; les politiques et actions internes de l'UE; action extérieures de l'ue;

Ceci est une présentation historique des institutions belges.

Notes de cours sur le droit international, le droit européen et un plan détaillé pour chacune des sources.