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Droit de propriété Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Droit de propriété ? Sur cette page, vous trouverez 30 documents pour vous aider à réviser pour Droit de propriété.

Page 3 sur 30 résultats

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Droit du Patrimoine - Semestre Entier

  • Droit du Patrimoine - Semestre Entier

  • Notes de cours • 26 pages • 2016
  • Cours complet de Droit du Patrimoine - Qu'est ce que le droit du patrimoine ? - Régimes juridiques - Classification des choses - Le droit de propriété
    (0)
  • 5,49 €
  • 1x vendu
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Droit du Patrimoine - Semestre Entier

  • Droit du Patrimoine - Semestre Entier

  • Notes de cours • 26 pages • 2016
  • Cours complet de Droit du Patrimoine - Qu'est ce que le droit du patrimoine ? - Régimes juridiques - Classification des choses - Le droit de propriété
    (0)
  • 5,49 €
  • + en savoir plus
Droit civil L1

  • Droit civil L1

  • Notes de cours • 43 pages • 2016
  • Cours complet de Droit civil semestre 1 en licence 1. Contient les notions de base, suivies des droits de la famille, de la personne, des biens...
    (0)
  • 8,49 €
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Notions du droit des biens

  • Notions du droit des biens

  • Notes de cours • 42 pages • 2015
  • Ceci est une présentation des notions principales vues en droit civil des biens : la notion de chose ou de bien ou encore de propriété...
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  • 3,19 €
  • + en savoir plus
le droit de propriété et le droit au logement

  • le droit de propriété et le droit au logement

  • Autre • 8 pages • 2014
  • tout d'abord une présentation su droit de propriété (attributs/caractères... Ensuite les propriétés incorporelles et le droit au logement
    (0)
  • 2,99 €
  • + en savoir plus
Le droit de propriété

  • Le droit de propriété

  • Notes de cours • 2 pages • 2014
    (0)
  • 3,49 €
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Droit informatique Propriété intellectuelle

  • Droit informatique Propriété intellectuelle

  • Notes de cours • 46 pages • 2014
  • Cours de Droit informatique propriété intellectuelle
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  • Gratuit
  • 4x vendu
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Droit du Marketing

  • Droit du Marketing

  • Notes de cours • 26 pages • 2014
  • propriété littéraire et artistique ( lois, droits, protection, conditions de protection) Droit d'auteur ( le titulaire, exploitation , droit moral, patrimonial, protection, durée de la protection....)
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  • 4,49 €
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Histoire du droit de la propriété

  • Histoire du droit de la propriété

  • Notes de cours • 43 pages • 2014
  • Cours complet d'histoire du droit de la propriété, clair et précis (semestre 1).
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  • 10,49 €
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Financement du sport

  • Financement du sport

  • Notes de cours • 29 pages • 2014
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  • 5,49 €
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