Procès Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Cours de droit judiciaire privé (action en justice, principes directeurs du procès, le jugement, les voies de recours)

CM de droit - L2/S1 LEA Le creuset juridique français Les sources du droit positif français (hiérarchie des normes , bloc de constitutionnalité , procédure référendaire , procédure parlementaire , jurisprudence , etc) La mise en oeuvre du droit français (sanctions , répression , Code Pénal , etc) Procès équitable (impartialité subjective/objective , principe du contradictoire , principe de publicité , principe du délai raisonnable)

Cours entier de droit privé - la justice pénale (Eco Gestion / Paris Dauphine)

Dans ce résumé je vous explique comment prouver un fait

Cours entier de droit privé - La justice civile (Eco Gestion / Paris Dauphine)

Résumé des notes de cours de procédure pénale, partie 3, titre 2 le déroulement du procès pénal, 2014-2015, P. Mandoux et M. Preumont

La procédure pénale a pour objet la mise en œuvre du droit pénal général, c'est-à-dire la recherche des auteurs de l'infraction et leur jugement. Une maîtrise de cette matière aide à mieux comprendre les arrêts de la Cour de cassation, notamment ceux de la Chambre criminelle. Et pour les meilleurs avocats, un procès pénal peut se diriger au profit de leur client grâce aux éléments de la procédure.

Qu'est-ce que le procès pénal ? Quels en sont les principes ?

Pourquoi la Monarchie a-t-elle soudainement subi un déclin irréversible ?

Quel est le régime de la Convention nationale ? Comment s'est déroulé le procès de Louis XVI ?