Améliorez vos résultats de recherche. Sélectionnez votre établissement d'enseignement et votre matière afin que nous puissions vous montrer les documents les plus pertinents et vous aider de la meilleure façon possible.
D'accord, je comprends!
Votre école ou université
Améliorez vos résultats de recherche. Sélectionnez votre établissement d'enseignement et votre matière afin que nous puissions vous montrer les documents les plus pertinents et vous aider de la meilleure façon possible.
CM de droit - L2/S1 LEA

Le creuset juridique français
Les sources du droit positif français (hiérarchie des normes , bloc de constitutionnalité , procédure référendaire , procédure parlementaire , jurisprudence , etc)
La mise en oeuvre du droit français (sanctions , répression , Code Pénal , etc)
Procès équitable (impartialité subjective/objective , principe du contradictoire , principe de publicité , principe du délai raisonnable)
CM de droit - L2/S1 LEA
Dernier document publié:
de cela
CM de droit - L2/S1 LEA

Le creuset juridique français
Les sources du droit positif français (hiérarchie des normes , bloc de constitutionnalité , procédure référendaire , procédure parlementaire , jurisprudence , etc)
La mise en oeuvre du droit français (sanctions , répression , Code Pénal , etc)
Procès équitable (impartialité subjective/objective , principe du contradictoire , principe de publicité , principe du délai raisonnable)
Fiche TD de droit - L2/S1 LEA - avec définitions.

FICHE N°1 : Qu’est-ce que le droit ?
FICHE N°2 : L’organisation juridictionnelle française
FICHE N°3 : Droit et histoire
FICHE N°4 : La Constitution, la loi et le règlement
FICHE N°5 : Les sources européennes et internationales
Fiche de droit (TD) - L2/S1 LEA
Dernier document publié:
de cela
Fiche TD de droit - L2/S1 LEA - avec définitions.

FICHE N°1 : Qu’est-ce que le droit ?
FICHE N°2 : L’organisation juridictionnelle française
FICHE N°3 : Droit et histoire
FICHE N°4 : La Constitution, la loi et le règlement
FICHE N°5 : Les sources européennes et internationales
Fiche de révision - introduction au droit - L1/S2 LEA

Institutions judiciaires (définitions, principes de fonctionnement, personnalités de la juridiction, Projet Macron, juridiction civile, juridiction pénale)
Différents types de mandats (principes, juridictions, juridictions spéciales, etc)
Juridiction administrative
Les institutions européennes
Fiche de droit - L1/S2 LEA
Dernier document publié:
de cela
Fiche de révision - introduction au droit - L1/S2 LEA

Institutions judiciaires (définitions, principes de fonctionnement, personnalités de la juridiction, Projet Macron, juridiction civile, juridiction pénale)
Différents types de mandats (principes, juridictions, juridictions spéciales, etc)
Juridiction administrative
Les institutions européennes
Cours d'initiation au droit allant à l'essentiel, 1er semestre de L1 (LEA) : Les institutions administratives et politiques

I – Notions de base – Le cadre constitutionnel et européen
II – Les institutions politiques françaises
III – Les institutions administratives françaises
IV- Les institutions européennes
Droit (L1 - S1)
Dernier document publié:
de cela
Cours d'initiation au droit allant à l'essentiel, 1er semestre de L1 (LEA) : Les institutions administratives et politiques

I – Notions de base – Le cadre constitutionnel et européen
II – Les institutions politiques françaises
III – Les institutions administratives françaises
IV- Les institutions européennes
5,99 € pour votre résumé de manuel multiplié par 100 camarades... Faites le calcul : c'est beaucoup d'argent ! Ne soyez pas un voleur de votre propre portefeuille et commencez à télécharger le vôtre maintenant.
Trop de mois restant à la fin de l'argent ?
5,99 € pour votre résumé de manuel multiplié par 100 camarades... Faites le calcul : c'est beaucoup d'argent ! Ne soyez pas un voleur de votre propre portefeuille et commencez à télécharger le vôtre maintenant.
Découvrez tout sur gagner de l'argent sur Stuvia