Droit Pénal Général

Document consacré aux principes généraux du droit pénal général Informations idéales à introduire dans des commentaires d'arrêts de la Chambre criminelle de la Cour de cassation, par exemple.

Ce cours attrait à une présentation du droit pénal général en trois points essentiels : 1. L'élément légal 2. L'élément matériel 3. L'élément intellectuel ou moral

Qu'est-ce que l'élément moral ou intellectuel d'une infraction ?

A quoi correspond l'élément matériel de l'infraction ?

En quoi consiste l'élément légal de l'infraction ?

Qu'est-ce que le procès pénal ? Quels en sont les principes ?

Quelle est l'histoire du droit pénal français ? Comment a-t-il évolué ?

Cours détaillé sur le droit pénal général, traitant surtout de l'histoire du droit pénal général, de la loi pénale, de l'infraction et ses éléments et faits justificatifs.