Fiches de révision
Bestuursrecht handhaving
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Aperçu 3 sur 14 Fiches de révision
Op welke rechtvaardigingsgronden kan een persoon zich beroepen?
Op welke rechtvaardigingsgronden kan een persoon zich beroepen?
- handelen ter uitvoering van een wettelijke voorschrift of ambtelijk bevel.
- overmacht
Waarom moet een bestuursorgaan in principe handhaven?
Waarom moet een bestuursorgaan in principe handhaven?
Ze hebben een beginselplicht tot handhaving, dit is gewezen in een uitspraak van de afdeling bestuursrechtspraak RvS
Kan een bedrijf een overtreder zijn in de zin van de Awb?
Kan een bedrijf een overtreder zijn in de zin van de Awb?
ja, op grond van art. 5:1 lid 3 Awb
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