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ALLE STAPPENPLANNEN EUROPEES RECHT K1

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19-02-2021

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Cours: HBO-Rechten
Cours: Europees Recht K1

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Publié le: 19 février 2021
Nombre de pages: 3
Écrit en: 2020/2021
Type: Notes de cours
Professeur(s): -
Contenu: Toutes les classes

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Verschillen Verordening  Richtlijn op een rij

Verordening (288 VWEU) Richtlijn (288 VWEU)

1. Verbindend…. In al haar onderdelen t.a.v. het te bereiken resultaat

2. …voor. elk EU-rechtssubject elke EU-lidstaat

3. Doel unificatie harmonisatie

4. Omzettings… …verbod ….plicht

5. Doorwerking Verticaal en horizontaal, mits… In beginsel géén, tenzij…

Doorwerking primair en secundair EU-recht

Stappenplan opdracht inroepbaarheid EU-recht

1. Benoemen én toelichten rechtsverhouding partijen: verticaal of horizontaal.

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