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Resume

Résumé Fiche droit du travail L3 S1

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18
Publié le
19-06-2025
Écrit en
2023/2024

Résumé cours de droit du travail en L3 S1 qui porte sur les contrats de travail











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Publié le
19 juin 2025
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18
Écrit en
2023/2024
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I. Etymologie

A) Origine du terme "travail"

1) Étymologie

Le mot travail vient du latin tripallium , un instrument de torture à
trois poutres.
Historiquement, seuls les serviteurs travaillaient.


2) Distinction des travailleurs

Travailleur dépendant : lié à un employeur .
Travailleur indépendant : considéré comme plus noble .


B) Significations contemporaines

1) Deux significations du travail

Stress : physique et moral.
Identité : réalisation de soi et socialisation .


2) Cas particulier

Arrêt social du 3 juin 2009 : les participants de télé-réalité peuvent
être considérés comme des travailleurs .


C) Pouvoir et dépendance

1) Relation employeur-employé

, Le salarié est sous la disposition de l'employeur.
Pouvoir juridique et dépendance économique .


2) Types de travailleurs

Salarié : dépendant de l'employeur.
Indépendant : mais dépendant s'il travaille pour un seul client.


D) Déséquilibre et droits

1) Relation déséquilibrée

Le salarié perd sa situation en cas de licenciement .
L'employeur peut changer de salariés sans perdre son statut .


2) Droit du licenciement

Clé de voûte du déséquilibre.
Protection de la partie faible (salarié ) contre les abus de la partie
forte (employeur ).


E) Le collectif

1) Contre-pouvoir

Les salariés se réunissent pour former un contre-pouvoir .
Refus de donner des vêtements identiques aux esclaves pour
éviter qu'ils ne réalisent leur nombre .


F) Entreprise

, 1) Définition

Initialement, le terme entreprise était synonyme d'employeur .


II. Histoire

A) Du Silence

1) Droit du travail dans l'Antiquité

Droit romain : le contrat de travail existait déjà.
Locatio operarum : tâches inférieures rémunérées.
Contrat de mandat : tâches nobles avec honoraires.


2) Organisation des artisans

Corporations : ancêtres des entreprises.
Hiérarchie forte : maîtres, compagnons, apprentis.
Monopole sur certains travaux (ex. : bois).


3) Révolution française

Anciens esclaves deviennent salariés .
Code civil : création du contrat de louage de service.
Contrat pour une période et un travail précis.
Rattaché au droit civil, appliquant les règles du droit commun.


4) Évolution du droit du travail
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