I. Introduction
A) Le Droit de la Famille est-il Indispensable ?
1 Contexte contemporain : L'individu moderne ressent mal les
. contraintes sociales sur sa vie privée.
2 Article 8 de la CEDH : Protège la vie privée contre les ingérences
. des pouvoirs publics.
3 Nécessité du Droit de la Famille :
. Précise la signification du mariage et de la filiation .
Offre des repères communs aux membres de la société.
B) Rôle du Droit de la Famille
1 Reconnaissance des relations familiales : Permet le
. développement des liens familiaux .
2 Protection contre les conflits : Dissipe les menaces pesant sur les
. relations familiales.
3 Protection des membres fragiles : Assure la sécurité des individus
. vulnérables dans la sphère familiale.
C) Intérêts Sociaux
1 Préservation des intérêts de la société : Le droit de la famille ne
. peut être ignoré au nom de l'autonomie individuelle.
2 Importance des règles : Les règles juridiques sont essentielles
. pour maintenir l'équilibre social .
I. Identification Des Relations De Nature Familiale
,A) Lien De Parenté
1) Définition
La famille est difficile à définir en raison de la diversité des
relations familiales.
Deux personnes appartiennent à la même famille si elles sont
unies par un lien de parenté .
2) Filiations
La majorité des enfants sont élevés par des parents .
La filiation établit un lien juridique entre l’enfant et ses parents.
Selon l’article 6-2 du CC, « la filiation fait entrer l’enfant dans la
famille de chacun de ses parents ».
La filiation donne à l’enfant des parents , des grands-parents , des
oncles , des tantes , des frères et des sœurs .
B) Catégories De Parents
1) Ligne Directe
Comprend les ascendants et descendants (article 742 du CC).
Exemples : père, mère, grand-père, grand-mère,
arrière-grands-parents.
2) Ligne Collatérale
Comprend les personnes qui ne descendent pas les unes des
autres mais ont un auteur commun (article 742 du CC).
Exemples : cousin, cousine, frère, sœur, oncle, tante.
, C) Union De Couples
1) Lien Familial
Les personnes vivant en couple sont unies par un lien de nature
familiale .
Cela inclut les couples mariés, pacsés ou en concubinage.
2) Reconnaissance Par La Cour Européenne
La notion de famille peut englober des liens de faits pour les
parties cohabitant hors mariage.
La relation entre deux concubins homosexuels est reconnue
comme une vie familiale au même titre que celle d’un couple
hétérosexuel.
D) Mariage Et Alliances
1) Lien D’Alliance
Le mariage crée un lien d’alliance entre chaque époux et sa
belle-famille .
Chaque époux devient un allié des membres de sa belle-famille.
2) Conséquences Juridiques
Ce lien d’alliance produit diverses conséquences juridiques à
étudier ultérieurement.
E) Vie Familiale
A) Le Droit de la Famille est-il Indispensable ?
1 Contexte contemporain : L'individu moderne ressent mal les
. contraintes sociales sur sa vie privée.
2 Article 8 de la CEDH : Protège la vie privée contre les ingérences
. des pouvoirs publics.
3 Nécessité du Droit de la Famille :
. Précise la signification du mariage et de la filiation .
Offre des repères communs aux membres de la société.
B) Rôle du Droit de la Famille
1 Reconnaissance des relations familiales : Permet le
. développement des liens familiaux .
2 Protection contre les conflits : Dissipe les menaces pesant sur les
. relations familiales.
3 Protection des membres fragiles : Assure la sécurité des individus
. vulnérables dans la sphère familiale.
C) Intérêts Sociaux
1 Préservation des intérêts de la société : Le droit de la famille ne
. peut être ignoré au nom de l'autonomie individuelle.
2 Importance des règles : Les règles juridiques sont essentielles
. pour maintenir l'équilibre social .
I. Identification Des Relations De Nature Familiale
,A) Lien De Parenté
1) Définition
La famille est difficile à définir en raison de la diversité des
relations familiales.
Deux personnes appartiennent à la même famille si elles sont
unies par un lien de parenté .
2) Filiations
La majorité des enfants sont élevés par des parents .
La filiation établit un lien juridique entre l’enfant et ses parents.
Selon l’article 6-2 du CC, « la filiation fait entrer l’enfant dans la
famille de chacun de ses parents ».
La filiation donne à l’enfant des parents , des grands-parents , des
oncles , des tantes , des frères et des sœurs .
B) Catégories De Parents
1) Ligne Directe
Comprend les ascendants et descendants (article 742 du CC).
Exemples : père, mère, grand-père, grand-mère,
arrière-grands-parents.
2) Ligne Collatérale
Comprend les personnes qui ne descendent pas les unes des
autres mais ont un auteur commun (article 742 du CC).
Exemples : cousin, cousine, frère, sœur, oncle, tante.
, C) Union De Couples
1) Lien Familial
Les personnes vivant en couple sont unies par un lien de nature
familiale .
Cela inclut les couples mariés, pacsés ou en concubinage.
2) Reconnaissance Par La Cour Européenne
La notion de famille peut englober des liens de faits pour les
parties cohabitant hors mariage.
La relation entre deux concubins homosexuels est reconnue
comme une vie familiale au même titre que celle d’un couple
hétérosexuel.
D) Mariage Et Alliances
1) Lien D’Alliance
Le mariage crée un lien d’alliance entre chaque époux et sa
belle-famille .
Chaque époux devient un allié des membres de sa belle-famille.
2) Conséquences Juridiques
Ce lien d’alliance produit diverses conséquences juridiques à
étudier ultérieurement.
E) Vie Familiale
