Chapitre 3 : Définir la 3ème Répu
intro :
-> c pas simple, il faut la resituer dans le contexte
-> mise en place exceptionnelle de cette 3ème Rép, car à l’époque il y en a peu (Suisse, USA et Saint Marin) et elles se sont mises
en place que dans des petits pays (sauf USA) -> c’est juste un projet politique et l’appliquer dans un gd espace parait étrange et
impossible à mettre en place
-> difficulté aussi à définir Répu dans un gd pays rural
Repu : d’abord un régime politique ac des institutions (les lois constitutio de 73 et 75) mais des institutions ambigues
I) Un régime politique
a) Des institutions ambigues
-> il n’y a pas de déclarations de principes lors de l’application de la 3ème Rép ce qui cause l’ambigüité des institutions
> président de la Repu est potentiellement fort mais ne l’est plus à partir de 1879 ac Grévy en Président, qui joue mal son rôle et
du coup le parlement devient l’organe principal -> Répu parlementaire ie régime ou on peut discuter, délibérer, on aboutie à
une décision par le débat -> c’est nv et ça va lui ê reproché car jugé trop faible et inefficace, Parlement décide de tt et renverse
le gouv qd il veut -> faiblesse
MAIS cette faiblesse est aussi ce qui a fait sa force au début, à la sortie du 2nd empire, régime autoritaire sans discussion
-> le Parlement est fait de 2 chambres : C des D et Sénat -> Républicains étaient opposés à ça car montre qu’il y a une séparation
dans la nation, pour eux il faut juste une chambre car il y a seulement un peuple + pr eux Sénat ne représente rien et n’est pas
élu au suff universel dc nul
-> ds la 3ème Répu, Gouv n’existe pas vraiment, il existe seulement ds la mesure que les ministres sont responsables de la pol
devant les chambres + Gouv n’a pas de pouv propre et peut tomber n’importe qd sur décision du Parlement
Conseil des ministres : présidé par l’un des ministres, nommé Président du Conseil, et choisis par le Président de la Répu qui lui
demande ensuite de former son gouv -> fonction coutumière, c’est écrit nulle part + souvent il est aussi ministre d’autre chose
-> 1ère loi constitutio : 1873 : loi qui nomme Mac-Mahon président pour 7 ans (et lui confie le pouvoir exécutif), il faut attendre
loi de février 75 pour que ça soit généralisé à tous les présidents
-> il y a aussi 3 lois constitu en 75 :
* 24/02 : loi relative à l’organisation du Sénat
* 25/02 : loi relative à l’organisation des pouvoirs publics
* juillet : loi sur les rapports des pouv publics
-> chronologie surprend, bizarre de commencer par le Sénat alors que normalement on commence par loi 2 MAIS Républicains
ont été obligé d’accepter car c’était la seule façon pour que monarchistes (majoritaire à l’AN en 75) acceptent la Répu, ils
voulaient ê sure qu’elle reste conservatrice : Sénat assure cette conservation et permet de garder une possibilité de revenir à la
monarchie car il peut y avoir dissolution de la C des D si Sénat et président sont monarchistes
Loi 1 article 11 garantissait que la loi 1 ne serait promulgué qu’après que la loi 2 soit voté -> sécurité des 2 cotés
-> 3ème Répu au db sans principes mais ils ont été rajouté progressivement, suivant les principes de la Révolutions fr
b) Les principes de la Révolution Fr com support de la 3ème Rép
-> cela se fait progressivement à l’approche du centenaire de la Révo et lors de l’expo univ en fr de 1889 sur le centenaire de la
Révo (à laquelle bcp de pays ont refusé d’assister)
-> les principes appliqués à la 3ème Rép sont ceux de la DDHC de 1789 : certains principes naturels et imprescriptibles (liberté,
propriété, sécurité, résistance à l’oppression) + principe sur les distinctions sociales, qui ne peuvent exister que si elles
répondent à l’utilité commune, l’intérêt général (=/= égalité)
-> ds ces principes, deux adversaires sont désignés : monarchistes + église catho, qui refuse ces principes
-> opposition à l’église se retrouve aussi chez les opportunistes plus tard, par ex ac Ferry qui refuse que tout prêtre (et non
prière) assiste à son enterrement -> ce n’est pas opposition à la religieux MAIS à l’église catho
-> les Républicains croient en le pouv de la raison, du progrès, ils croient en la sc et que l’Ho est perfectible, pr eux l’histoire
humaine est celle d’un progrès et d’une ascension =/= catho qui voient l’histoire humaine com une chute
c) Les républicains ont une vision abstraite du peuple
-> ambigüité entre souveraineté du peuple et de la nation -> pb réglé par le suff univ
intro :
-> c pas simple, il faut la resituer dans le contexte
-> mise en place exceptionnelle de cette 3ème Rép, car à l’époque il y en a peu (Suisse, USA et Saint Marin) et elles se sont mises
en place que dans des petits pays (sauf USA) -> c’est juste un projet politique et l’appliquer dans un gd espace parait étrange et
impossible à mettre en place
-> difficulté aussi à définir Répu dans un gd pays rural
Repu : d’abord un régime politique ac des institutions (les lois constitutio de 73 et 75) mais des institutions ambigues
I) Un régime politique
a) Des institutions ambigues
-> il n’y a pas de déclarations de principes lors de l’application de la 3ème Rép ce qui cause l’ambigüité des institutions
> président de la Repu est potentiellement fort mais ne l’est plus à partir de 1879 ac Grévy en Président, qui joue mal son rôle et
du coup le parlement devient l’organe principal -> Répu parlementaire ie régime ou on peut discuter, délibérer, on aboutie à
une décision par le débat -> c’est nv et ça va lui ê reproché car jugé trop faible et inefficace, Parlement décide de tt et renverse
le gouv qd il veut -> faiblesse
MAIS cette faiblesse est aussi ce qui a fait sa force au début, à la sortie du 2nd empire, régime autoritaire sans discussion
-> le Parlement est fait de 2 chambres : C des D et Sénat -> Républicains étaient opposés à ça car montre qu’il y a une séparation
dans la nation, pour eux il faut juste une chambre car il y a seulement un peuple + pr eux Sénat ne représente rien et n’est pas
élu au suff universel dc nul
-> ds la 3ème Répu, Gouv n’existe pas vraiment, il existe seulement ds la mesure que les ministres sont responsables de la pol
devant les chambres + Gouv n’a pas de pouv propre et peut tomber n’importe qd sur décision du Parlement
Conseil des ministres : présidé par l’un des ministres, nommé Président du Conseil, et choisis par le Président de la Répu qui lui
demande ensuite de former son gouv -> fonction coutumière, c’est écrit nulle part + souvent il est aussi ministre d’autre chose
-> 1ère loi constitutio : 1873 : loi qui nomme Mac-Mahon président pour 7 ans (et lui confie le pouvoir exécutif), il faut attendre
loi de février 75 pour que ça soit généralisé à tous les présidents
-> il y a aussi 3 lois constitu en 75 :
* 24/02 : loi relative à l’organisation du Sénat
* 25/02 : loi relative à l’organisation des pouvoirs publics
* juillet : loi sur les rapports des pouv publics
-> chronologie surprend, bizarre de commencer par le Sénat alors que normalement on commence par loi 2 MAIS Républicains
ont été obligé d’accepter car c’était la seule façon pour que monarchistes (majoritaire à l’AN en 75) acceptent la Répu, ils
voulaient ê sure qu’elle reste conservatrice : Sénat assure cette conservation et permet de garder une possibilité de revenir à la
monarchie car il peut y avoir dissolution de la C des D si Sénat et président sont monarchistes
Loi 1 article 11 garantissait que la loi 1 ne serait promulgué qu’après que la loi 2 soit voté -> sécurité des 2 cotés
-> 3ème Répu au db sans principes mais ils ont été rajouté progressivement, suivant les principes de la Révolutions fr
b) Les principes de la Révolution Fr com support de la 3ème Rép
-> cela se fait progressivement à l’approche du centenaire de la Révo et lors de l’expo univ en fr de 1889 sur le centenaire de la
Révo (à laquelle bcp de pays ont refusé d’assister)
-> les principes appliqués à la 3ème Rép sont ceux de la DDHC de 1789 : certains principes naturels et imprescriptibles (liberté,
propriété, sécurité, résistance à l’oppression) + principe sur les distinctions sociales, qui ne peuvent exister que si elles
répondent à l’utilité commune, l’intérêt général (=/= égalité)
-> ds ces principes, deux adversaires sont désignés : monarchistes + église catho, qui refuse ces principes
-> opposition à l’église se retrouve aussi chez les opportunistes plus tard, par ex ac Ferry qui refuse que tout prêtre (et non
prière) assiste à son enterrement -> ce n’est pas opposition à la religieux MAIS à l’église catho
-> les Républicains croient en le pouv de la raison, du progrès, ils croient en la sc et que l’Ho est perfectible, pr eux l’histoire
humaine est celle d’un progrès et d’une ascension =/= catho qui voient l’histoire humaine com une chute
c) Les républicains ont une vision abstraite du peuple
-> ambigüité entre souveraineté du peuple et de la nation -> pb réglé par le suff univ
