Introduction au Droit
III_Le caractère contraignant de la règle de droit
1_Le Principe de coercition
La règle de droit est contraignante CAD obligatoire, il faut la respecter. Elle contraint l’individu à
agir dans un certains sens et sanctionne le non respect de la règle.
On doit respecter la règle juridique à défaut de quoi s’applique des sanction divers. « Pour donner
des dent a la loi on prévoit des sanction ».
Il ne suffit pas de dire que la règle de droit donne lui a une sanction supposer par exemple qu’une
règle de droit ne prévoit pas la sanction. Trop dissuasive, trop faible ou inexistante. Il faut surtout
que la règles soit assortie de la possibilité d’une sanction.
La règle de droit n’est pas seulement la règle qui donne lieu a une sanction effectif, dès qu’il y'a la
perspective d’une sanction il y’a règle de droit c’est la justiciabilité qui importe.
C’est dalleur une vertus des règles de droit de verser a son épée.
Une bonne règle de droit est une règle jamais trangresser. On peut nuancer en disant qu’il n’y a pas
que seul les règles juridique qui donne lieu à des sanction………...ERREUR DE SAISIE
Ce qui fait la spécificité de la règle juridique est d’être sanctionner par l’État, qui prêteras son
concour à toute les sanction, c’est ce qui va opposer. Le cordeler du caractère et de la sanction c’est
l’interdiction de la vengeance privé, (Nul ne peut se faire justice sois même), ADAGE qui signifie
une personne ne peut être de c’est droit qu’avec le concours de l’État. Seul l’État sanctionne le non
respect de la règle de droit, les particulier ne peuvent se faire justice sois même.
Lorsque la règle de droit n’est pas respecter on peut faire appel a la force public.
Sauf, le droit de rétention du garagiste, il peut garde le véhicule temps que la somme n’est pas dut.
2_Les Formes de sanction
Plusieurs forme de sanction :
_La Punition, est la sanction de punir de donner une peine, faire subir une privation pour le non
respect de la règle. C’est la sanction la plus vigoureuse du non respect de la règle de droit, c’est
celle qui correspond le mieux les sanction de la règle de droit.
EXP : La prison, l’amende, la suspension du P,….etc
_L’Exécution, le non respect de la RD peut conduire celui qui emphatique celui qui a demande
l’exécution forcer de sont droit,…….ERREUR DE SAISIE
, _L’indemnisation, le non respect de la RD peut aussi conduire celui qui emphatie a demander un
indemnisation du préjudice qu’il subit.
_l’Inefficacité, parfois la sanction consiste en une inefficacité prévu par le droit de l’acte non
conforme au droit ce qu’on appel la nullité. Ce qui peut ce traduire la nullité, la cadancecité, ou la
résiliation et enfin l’inopposabilité.
B_Les Droit non Contraignant
Le Droit non contraignant
Il existe des lois non contraignant.
1_Les lois non contraignant
Certaine lois sont non contraignant car elle ne s’impose pas, il s’agit des lois supplétive de
…………….
La loi supplétive, évoqué les loi supplétive nous ERREUR S
Loi Impérative s’applique au individu qui ne peuvent les écarté.
EXP : Je passe un bail Habitation, et je demande au locataire de verser deux mois de loyer (Ce n’est
pas possible , 1mois max.) dans la cas contraire une tel clause n’est pas possible.
Les loi supplétive sont aussi obligatoire a la condition toute fois que la règle s’applique CAD que
les intéresser ne l’est pas écarté.
C’est loi sont privilégier pour réguler les échange contractuelle, le droit se pressente alors sous une
solution modèle. Cette règle de droit est non contraignant en «échange si on peut l ‘écarter .
Il existe des lois dite Optionnel ou Dispositif, elle sont a la disposition des citoyens qui peuvent y
recourir a condition de le déclarer expressément.
EXP : Lorsque du mariage il y’a un régime matrimoniale qui s’applique de manière supplétive,
CAD si je ne dit rien, mais d’un autre coter il existe des RM dispositif ou Optionnel auquel les
intéresser peut se soumettre.
EXP : On peut se soumettre au régime commerciaux ERREUR S , (BaiL Commercial)
Il faut savoir la différence entre les loi S et O
Les première s’applique lorsque qu’elle ne sont pas écarté, les seconde s’applique au choix de
l’individu
Garder a l’esprit que la loi S et O peut être contraignant si on se soumet lorsque qu’elle s’applique
ERREUR DE SAISIE
III_Le caractère contraignant de la règle de droit
1_Le Principe de coercition
La règle de droit est contraignante CAD obligatoire, il faut la respecter. Elle contraint l’individu à
agir dans un certains sens et sanctionne le non respect de la règle.
On doit respecter la règle juridique à défaut de quoi s’applique des sanction divers. « Pour donner
des dent a la loi on prévoit des sanction ».
Il ne suffit pas de dire que la règle de droit donne lui a une sanction supposer par exemple qu’une
règle de droit ne prévoit pas la sanction. Trop dissuasive, trop faible ou inexistante. Il faut surtout
que la règles soit assortie de la possibilité d’une sanction.
La règle de droit n’est pas seulement la règle qui donne lieu a une sanction effectif, dès qu’il y'a la
perspective d’une sanction il y’a règle de droit c’est la justiciabilité qui importe.
C’est dalleur une vertus des règles de droit de verser a son épée.
Une bonne règle de droit est une règle jamais trangresser. On peut nuancer en disant qu’il n’y a pas
que seul les règles juridique qui donne lieu à des sanction………...ERREUR DE SAISIE
Ce qui fait la spécificité de la règle juridique est d’être sanctionner par l’État, qui prêteras son
concour à toute les sanction, c’est ce qui va opposer. Le cordeler du caractère et de la sanction c’est
l’interdiction de la vengeance privé, (Nul ne peut se faire justice sois même), ADAGE qui signifie
une personne ne peut être de c’est droit qu’avec le concours de l’État. Seul l’État sanctionne le non
respect de la règle de droit, les particulier ne peuvent se faire justice sois même.
Lorsque la règle de droit n’est pas respecter on peut faire appel a la force public.
Sauf, le droit de rétention du garagiste, il peut garde le véhicule temps que la somme n’est pas dut.
2_Les Formes de sanction
Plusieurs forme de sanction :
_La Punition, est la sanction de punir de donner une peine, faire subir une privation pour le non
respect de la règle. C’est la sanction la plus vigoureuse du non respect de la règle de droit, c’est
celle qui correspond le mieux les sanction de la règle de droit.
EXP : La prison, l’amende, la suspension du P,….etc
_L’Exécution, le non respect de la RD peut conduire celui qui emphatique celui qui a demande
l’exécution forcer de sont droit,…….ERREUR DE SAISIE
, _L’indemnisation, le non respect de la RD peut aussi conduire celui qui emphatie a demander un
indemnisation du préjudice qu’il subit.
_l’Inefficacité, parfois la sanction consiste en une inefficacité prévu par le droit de l’acte non
conforme au droit ce qu’on appel la nullité. Ce qui peut ce traduire la nullité, la cadancecité, ou la
résiliation et enfin l’inopposabilité.
B_Les Droit non Contraignant
Le Droit non contraignant
Il existe des lois non contraignant.
1_Les lois non contraignant
Certaine lois sont non contraignant car elle ne s’impose pas, il s’agit des lois supplétive de
…………….
La loi supplétive, évoqué les loi supplétive nous ERREUR S
Loi Impérative s’applique au individu qui ne peuvent les écarté.
EXP : Je passe un bail Habitation, et je demande au locataire de verser deux mois de loyer (Ce n’est
pas possible , 1mois max.) dans la cas contraire une tel clause n’est pas possible.
Les loi supplétive sont aussi obligatoire a la condition toute fois que la règle s’applique CAD que
les intéresser ne l’est pas écarté.
C’est loi sont privilégier pour réguler les échange contractuelle, le droit se pressente alors sous une
solution modèle. Cette règle de droit est non contraignant en «échange si on peut l ‘écarter .
Il existe des lois dite Optionnel ou Dispositif, elle sont a la disposition des citoyens qui peuvent y
recourir a condition de le déclarer expressément.
EXP : Lorsque du mariage il y’a un régime matrimoniale qui s’applique de manière supplétive,
CAD si je ne dit rien, mais d’un autre coter il existe des RM dispositif ou Optionnel auquel les
intéresser peut se soumettre.
EXP : On peut se soumettre au régime commerciaux ERREUR S , (BaiL Commercial)
Il faut savoir la différence entre les loi S et O
Les première s’applique lorsque qu’elle ne sont pas écarté, les seconde s’applique au choix de
l’individu
Garder a l’esprit que la loi S et O peut être contraignant si on se soumet lorsque qu’elle s’applique
ERREUR DE SAISIE
