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Notes de cours

Giften: schenkingen

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Pages
36
Publié le
30-05-2024
Écrit en
2022/2023

Lesnota's over schenkingen

Établissement
Universiteit Antwerpen (UA)
Cours
Familiaal vermogensrecht











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École, étude et sujet

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Universiteit Antwerpen (UA)
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Rechten
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Familiaal vermogensrecht
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Publié le
30 mai 2024
Nombre de pages
36
Écrit en
2022/2023
Type
Notes de cours
Professeur(s)
Barbaix
Contient
Toutes les classes

Sujets

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Giften
(Deel 2)




0

, Structuur

1. Inleiding
2. Algemene, gemeenschappelijke bepalingen
3.Schenkingen
4. Testamenten
5. (Bijzondere soorten giften)




1




1

, 3. Schenking




2




Zowel testamenten en schenkingen gelden
vormelijke vereisten, maar die zijn wel
verschillend.

, Pro memorie

• Schenking is een species van de gift: art.
4.132 BW
- Verarming met een vermogensbestanddeel
- Correlatieve verrijking
- Animus donandi




3




Er moet voldaan zijn van materiele en
intentionele vereiste. Materieel bestanddeel dus
een verrijking van ene kant en een verarming.
En dat intentioneel vereist, animus donandi.

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