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Notes de cours

Giften: schenkingen

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Lesnota's over schenkingen

Aperçu du contenu

Giften
(Deel 2)




0

, Structuur

1. Inleiding
2. Algemene, gemeenschappelijke bepalingen
3.Schenkingen
4. Testamenten
5. (Bijzondere soorten giften)




1




1

, 3. Schenking




2




Zowel testamenten en schenkingen gelden
vormelijke vereisten, maar die zijn wel
verschillend.

, Pro memorie

• Schenking is een species van de gift: art.
4.132 BW
- Verarming met een vermogensbestanddeel
- Correlatieve verrijking
- Animus donandi




3




Er moet voldaan zijn van materiele en
intentionele vereiste. Materieel bestanddeel dus
een verrijking van ene kant en een verarming.
En dat intentioneel vereist, animus donandi.

Infos sur le Document

Cours
Publié le
30 mai 2024
Nombre de pages
36
Écrit en
2022/2023
Type
Notes de cours
Professeur(s)
Barbaix
Contient
Toutes les classes
€7,86

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