Samenvatting Schema rechtbanken (RECHT )

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Samenvatting Schema rechtbanken (RECHT )

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2018/2019

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Dit schema van de rechtbanken bevat alle informatie die we moeten kennen ivm de rechtbanken

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Polite Rb van 1e Rb van Arbeids Hof van Hof van Hof van
Vredegerecht Arbeidshof
rechtbank aanleg koophandel rechtbank Beroep Assisen Cassate
Soort recht -Burgerlijk -Strafrecht -Strafrecht -Handelsrecht -Sociaal recht -Strafrecht -Sociaal recht -Strafrecht -Strafrecht
recht -Burgerlijk -Burgerlijk -Burgerlijk
-Jeugd- en recht recht recht
familierecht -Jeugd- en -Jeugd- en -Handelsrecht
familierecht familierecht -Jeugd- en
-Handelsrecht familierecht
-Sociaal recht
Niveau Kanton Kanton Arrondissem Arrondissement Arrondissement Rechtsgebied Rechtsgebied Niet Nationaal
niveau niveau/sinds ent niveau niveau niveau niveau permanent niveau
2013 op niveau
arrondisseme
nt niveau
Hoeveel? 187 15 12 9 9 5 5 11 1

Bestaat uit: nvt nvt -RK nvt nvt -KI nvt nvt -Corr K
-OR -Corr K -Burg K
-SURB -Burg K -Soc K
-Corr Rb -Jeugd K
-Burg Rb -Familie K
-Jeugd- en -K minn schik
fam rb
Wie zetelt Vrederechter Politierechter 1 of 3 nvt 1 beroepsmag Beroepsmagist Beroepsmag 3beroepsm 5 raadsheren
er? rechters raten ag (beroepsmag.)
Grifer Grifer (beroepsmag 2 lekenrechters Lekernrechte
) OM rs 12juryleden
OM OM
OM OM
Bevoegdheid: Algemene Overtredingen nvt Geschillen Alle gechillen Hoger beroep Beroep tegen Zware Juiste

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Cours: Orthopedagogie
Publié le: 12 janvier 2019
Nombre de pages: 3
Écrit en: 2018/2019
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