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Samenvatting Stappenplan vermogensrecht

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Resume

Samenvatting Stappenplan vermogensrecht

Name: Stappenplan vermogensrecht
SKU: doc_2965361
Rating: 5.00 (1 reviews)
Author: Charissaecs

5,0

(1 revues)

7 vendu

7 pages

2022/2023

Établissement

Cours

Aperçu 2 sur 7 pages

Voor het vak vermogensrecht heb ik naast de samenvatting, ook deze stappenplan gebruikt.

Aperçu du contenu

VERMOGENRECHT STAPPENPLAN
HBO-RECHTEN JAAR 1

, Bepalen wanneer een overeenkomst geldig tot stand komt in een
casus
Stap 1: Artikel 6:217 lid 1 BW
Een overeenkomst komt tot stand door een aanbod en de aanvaarding daarvan.
Vraag 1: Is er sprake van een geldig aanbod?

Stap 2: Artikel 6:227 BW
De verbintenissen die partijen op zich nemen, moeten bepaalbaar zijn.
- Wat, hoeveel, wanneer, waar, prijs? (Is er geen prijs benoemd dan is het
aanbod niet geldig, het aanbod moet namelijk de essentialia bevatten)

Stap 3: Artikel 3:33 BW
Een rechtshandeling vereist een op een rechtsgevolg gerichte wil die zich door
een verklaring heeft geopenbaard.
Vraag 1: komt de wil en verklaring van het aanbod overeen?

Tussenconclusie = er is sprake van een rechtsgeldig aanbod

Stap 4: Artikel 6:217 lid 1 BW
Een overeenkomst komt tot stand door een aanbod en de aanvaarding daarvan.
Vraag 1: Is er sprake van een geldig aanvaarding?

Stap 5: Artikel 3:33 BW
Een rechtshandeling vereist een op een rechtsgevolg gerichte wil die zich door
een verklaring heeft geopenbaard.
Vraag 1: komt de wil en verklaring van de aanvaarding overeen?

Tussenconclusie = er is sprake van een rechtsgeldig aanvaarding van het
aanbod

Eindconclusie: er is een overeenkomst tot stand gekomen

Livre connecté

I. Timmer, A.L.A.M Paffen Verbintenissenrecht begrepen

Éditeur: augustus 2021 ISBN: 9789462909083 Édition: 8

Infos sur le Document

Cours: HBO-Rechten
Livre entier ?: Oui
Publié le: 26 juin 2023
Nombre de pages: 7
Écrit en: 2022/2023
Type: Resume

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