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Werkgroep week 1B onderdeel: stroomdiagram

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2016/2017

Établissement

Cours

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U treft hier het stroomdiagram van de vorderingsprocedure en dagvaardingsprocedure.

Aperçu du contenu

Dagvaardingsprocedure

Dagvaarding
Art. 45-66 Rv (Exploten) Art.
111-124 Rv (Dagvaarding) Gedaagde
verschijnt niet
Gedaagde
verschijnt

Conclusie van antwoord Verstek
Art. 128 Rv Art. 139-142 Rv
Zuivering (art. 142 Rv)

Geen
Zaak niet geschikt voor zuivering
Hoofdregel
comparitie na antwoord

Comparitie na antwoord Repliek en dupliek
Art. 131 Rv Art. 132 Rv

Is er een andere
gedaagde die wel
Pleidooi
is verschenen?
Desverlangd, en Art. 134 Rv
in geval van cna
indien opportuun Nee

Ja (art. 140 Rv)
Vonnis op tegenspraak Verstekvonnis
Art. 229-245 Rv (Het vonnis)

Rechtsmiddel Rechtsmiddel

Hoger beroep Verzet
Art. 332-357 Rv (Hoger Art. 143-148 Rv (Verzet)
beroep)

Livre connecté

W. Hugenholtz, W.H. Heemskerk Hoofdlijnen van Nederlands Burgerlijk Procesrecht

Éditeur: maart 2015 ISBN: 9789491725548 Édition: 24

Infos sur le Document

Cours: Rechtsgeleerdheid
Publié le: 15 janvier 2017
Nombre de pages: 2
Écrit en: 2016/2017
Type: Réponses
Personne: Inconnu

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madelief2016

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