Samenvatting Soorten rechten (Excel)

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2021/2022

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Cours

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Welke rechten bestaan er allemaal?

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Soort recht Duur
Auteursrecht 70 jaar na dood van oudste maker of 70 jaar na publicatie
Moreel recht 70 jaar na datum uitvoering
Vermogensrecht 70 jaar na datum uitvoering

Handelsnaam recht Geldig zolang hij gebruikt wordt

Merkenrecht 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Modelrecht 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Vormrecht 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Positiemerk 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Patroonmerk 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Kleurmerk 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Klankmerk 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Bewegingsmerk 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Multimediamerk 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Hologrammerk 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden
Overig 10 jaar en kan onbeperkt verlengd worden

Teken en modellen recht 5 jaar maximum x5

Octrooi Maximaal 20 jaar

Databankrecht 15 jaar ( bij substantiele verandering kan deze verlengd worden

Kwekersrecht Max 25 jaar

Chiprecht 10 jaar vanaf het jaar dat hij voor het eerst is verkocht

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Cours: Media En Entertainment Business
Publié le: 4 janvier 2023
Nombre de pages: 3
Écrit en: 2021/2022
Type: Resume

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