Samenvatting Praktisch Burgerlijk recht Deel 2

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Samenvatting Praktisch Burgerlijk recht Deel 2

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2015/2016

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Cours

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samenvatting van deel 0 uit het boek 'praktisch burgerlijk recht editie 2015 uitgelicht'

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DEEL 2:
FAMILIA
AL
VERMO-
GENSRE
CHT
Pagina | 1

, I. HUWELIJKSVERMOGENSRECHT
1. INLEIDING
Omvat regels m.b.t. vermogensrechtelijke gevolgen van het huwelijk, dit in:
- T.o.v. elkaar
- T.o.v. derden (schuldeisers)
 Opgenomen in ‘primair’ en ‘secundair’ stelsel

2. VOORAFGAANDE BEMERKINGEN BIJ HET SECUNDAIR STELSEL
A. ECHTGENOTEN ZIJN VRIJ IN KEUZE VAN HUWELIJKSVERMOGENSTELSEL
3 verschillende vermogens:
- Eigen vermogen van partner 1 (verder EV1)
- Eigen vermogen van partner 2 (verder EV2)
- Gemeenschappelijk vermogen (verder GV)
 Er kunnen ook onverdeeldheden bestaan

B. KEUZE VAN TOEPASSELIJK STELSEL GEBEURD BIJ HUWELIJKSCONTRACT
Als ze geen huwelijkscontract sluiten of geen aansluitende regeling
uitwerken…
 … geldt het wettelijk stelsel. (scheiding van goederen en gemeenschap
van aanwinsten)

3. HET WETTELIJK STELSEL
DE SAMENSTELLING VAN DE VERMOGENS
3 vermogens (EV1, EV2, GV)
Elk van deze vermogens kan zowel positieve (=baten, activa) als negatieve
(=lasten, passiva) bestanddelen bevatten.

SCHEMA

EV1 GV EV2

A. EIGEN VERMOGENS (EV1 en EV2)
Baten

Pagina | 2

Infos sur le Document

Cours: Rechtspraktijk
Publié le: 26 février 2016
Nombre de pages: 5
Écrit en: 2015/2016
Type: Resume

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