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Hoorcollege aantekeningen Staats- en Bestuursrecht - week 5

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Hoorcollege aantekeningen Staats- en Bestuursrecht - week 5

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2021/2022

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Cours

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Volledige en nuttige aantekeningen voor dit vak. Erg handig om door te nemen voor het tentamen.

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Hoorcollege Staats- en Bestuursrecht – week 5

Staten-Generaal
Volksvertegenwoordiging
 Art. 50 Gw: ‘’De SG vertegenwoordigen het gele Nederlandse volk’’
Twee betekenissen:
- Historische interpretatie:
Voor 1814 was NL een statenbond, dus macht niet bij SG, maar
bij verschillende staten van afzonderlijke provinciën. Belang van
provincie wordt behartigd in SG. (Stemmen met last)
Na 1814 zit SG er niet voor de afzonderlijke provinciën, maar
voor het gehele Nederlandse volk. (Stemmen zonder last)
- Huidige interpretatie:
Leden van SG zitten daar op eigen titel. Uitleg voor
‘’vertegenwoordigen’’: dat er verkiezingen geweest zijn door het
volk. Juridisch zitten ze er op persoonlijke titel dus ook niet
namens een bepaald belang.
Dus de SG als democratisch gekozen ambt

Vormen van directe democratie:
- Referenda (kunnen niet bindend zijn, want Gw 81-88 zegt dat
wetgever als bevoegd is) (dus slechts adviserend)

Kiesstelsels
 Twee soorten
- Meerderheidsstelsel in districten
Absolute: kandidaat meer dan de helft van de stemmen behalen
Relatieve: kandidaat met de meeste stemmen (maakt niet uit
wat totaal is)

Livre connecté

Raymond Schlössels, Karianne Albers Boom Juridische studieboeken - Kern van het bestuursrecht

Éditeur: Inconnu ISBN: 9789462905948 Édition: 1

Infos sur le Document

Cours: Rechtsgeleerdheid
Publié le: 11 octobre 2021
Nombre de pages: 3
Écrit en: 2021/2022
Type: Notes de cours
Professeur(s): Mr. dr. j.a.f. peters
Contient: College 5

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