Samenvatting Belangrijkste Grondwettelijk Recht | KU Leuven | 2025/26

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Samenvatting Belangrijkste Grondwettelijk Recht | KU Leuven | 2025/26

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2025/2026

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Cours

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Dit document bevat de belangrijkste zaken duidelijk uitgelegd met de nodige arresten. Het gaat om zaken waar de prof duidelijk nadruk op heeft gelegd in de les etc. Op het examen kwamen uiteindelijk 3 theorievragen letterlijk hier uit. Ik heb hiermee 14/20 behaald, in combinatie met mijn eigen samenvatting bestaande uit cursus, les en ppt.

Aperçu du contenu

BELANGRIJKSTE GWR BEHRENDT
Besluitwetten in oorlogstijd
Betekenis ‘wet’
Indieningsbesluit
Art 33 GW
Art 4 GW
Parlementaire onschendbaarheden
Vrijheid van meningsuiting
Taalfaciliteiten
Einde legislatuur van alle wetgevende instituten (!)
Gewone machtigingswet <> bijzonderemachtenwet

Arrest-Waleffe, 1950, HvC:

Spontane ontslag van de regering
Lopende zaken
Minderheidsregering
Benoeming van ministers: federaal vs. Deelstatelijk
Ministerraad
Benoemen en ontslaan federale regeringsleden
Onderzoekscommissie <> bijzondere commissie (soorten commissies)
Recht van onderzoek
Controlebevoegdheden wetgevende vergadering op de regering
Koninklijk veto
Tot stand brengen wettelijke normen
Vernietigingsberoep <> schorsingsvordering
Prejudiciële vraag
Burgerlijke <> politieke rechten
Financiering: Budgettaire unie
Openbaar ministerie: UM, WM, RM?

BELANGRIJKSTE GWR SOTTIAUX
Art 195 + omzeilingsmanieren
Interpretatiemethodes
Verhoudingen tss rechtsordes

ARRESTEN

Infos sur le Document

Cours: Bachelor rechten
Publié le: 2 août 2026
Nombre de pages: 1
Écrit en: 2025/2026
Type: Resume

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