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Jugements

Overzicht arresten buitencontractueel aansprakelijkheidsrecht (data + naam + plaats in het handboek)

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5 pages
2025/2026 Rédigé pour l'année scolaire
Établissement Universiteit Antwerpen (UA)
Cours Buitencontractueel aansprakelijkheidsrecht en risicoverzekeringen (1101RECBAR)
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Dit document bevat een overzicht van alle arresten die besproken zijn in de les met hun bijbehorende naam indien van toepassing. Ofwel staat er de paginanummer waar het arrest te vinden is, ofwel de plek die ik het zelf heb gegeven indien het niet in het boek staat. Dit kan je perfect uitknippen en vooraan in het HB plakken als inhoudstafel.

Aperçu du contenu

Hoge Raad 9 dec 1994 Zwiepende tak p.2
(Ned.)

HvC 14 sep 2000 Voorwerp ovk p.297

HvB Antw. 22 juni 2011 Mededelingsplicht p.393

HvB Luik 1 feb 2010 Post mortem p.436

HvB Antw. 28 maart 2000 Wanbetaling premie p.445

HvB Luik 26 maart 2018 Risicoverzwaring melden p.456

HvC 20 april 2007 Schadevoork/bep -> p.469
reddingskost +473

HvB Luik 28 sep 2000 Melding schadegeval p.483

HvC 5 dec 2000 Gaia arrest – opzet (ruim) p.541

HvC 26 okt 2011 Opzet enge interpretatie p.544

HvC 23 feb 2017 Opzet engste interpret. p.544

HvB Bergen 10 sep 2009 Zware fout (beperkend) p.553

Vred. Sint- 25 mei 2004 Dekking in tijd + verjaring p.714
Truiden

HvB Brussel 10 okt 2007 Leiding geschil + stukken p.743

Rb. 1ste aanl. 14 maart 2005 Rechtsbijstandverzekeri p.829
Brussel ng + obj.clausule
Livre connecté
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Thierry vansweevelt, Britt Weyts Handboek buitencontractueel aansprakelijkheidsrecht
Éditeur: Inconnu ISBN: 9789400000001 Édition: 1

Infos sur le Document

Cours
Rechten
Publié le
4 juillet 2026
Fichier mis à jour le
4 juillet 2026
Nombre de pages
5
Écrit en
2025/2026
Type
Jugements
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