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Schema over de eigendomsverkrijging

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20-04-2021
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Publié le
20 avril 2021
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1
Écrit en
2021/2022
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Autre
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Inconnu

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Eigendomsverkrijging


Ius naturale (nieuwe en Ius civile (eigendom zoals bij de
onbelaste eigendom= orginiair) vervreemder, belaste eigendom)


Overdracht (derivatief)


1: Toe-eigening
Vereisten
2: Aanspoeling
- Leveringshandeling
3: Zaakvorming - Beschikkingsbevoegdheid Te kwader trouw

4: Vermenging van vervreemder
Beschikkingsonbevoegde wordt
- Geschikte titel beschikkingsbevoegd en wil revindiceren
5: Natrekking - (bij koop: prijsbetaling)
6: Vruchttrekking

7: Schatvinding


Vatbaar voor verjaring
Titel Onroerend goed Bevrijding van aanspraken van
Verkrijgende verjaring (roerende
Goede trouw derden (eigendom gaat niet over)
zaken)
Verloop van 10j-20j



handel corpus
Niet furtief
Geen titel animus titel 3 jaar Goede trouw



Goede trouw bij Verloop van
bezit 30j-40j
bezitsverkrijging
€3,49
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