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Eigendomsverkrijging

Ius naturale (nieuwe en Ius civile (eigendom zoals bij de
onbelaste eigendom= orginiair) vervreemder, belaste eigendom)

Overdracht (derivatief)

1: Toe-eigening
Vereisten
2: Aanspoeling
- Leveringshandeling
3: Zaakvorming - Beschikkingsbevoegdheid Te kwader trouw

4: Vermenging van vervreemder
Beschikkingsonbevoegde wordt
- Geschikte titel beschikkingsbevoegd en wil revindiceren
5: Natrekking - (bij koop: prijsbetaling)
6: Vruchttrekking

7: Schatvinding

Vatbaar voor verjaring
Titel Onroerend goed Bevrijding van aanspraken van
Verkrijgende verjaring (roerende
Goede trouw derden (eigendom gaat niet over)
zaken)
Verloop van 10j-20j

handel corpus
Niet furtief
Geen titel animus titel 3 jaar Goede trouw

Goede trouw bij Verloop van
bezit 30j-40j
bezitsverkrijging

Livre connecté

J. Hallebeek, Tammo Wallinga Fons et origo iuris Versio Belgica

Éditeur: juli 2009 ISBN: 9789086593682 Édition: 1

Infos sur le Document

Cours: Bachelor In De Rechten
Publié le: 20 avril 2021
Nombre de pages: 1
Écrit en: 2021/2022
Type: Autre
Personne: Inconnu

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frederiquebielen

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