Noot bij arrest successie- en vermogensplanning

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Noot bij arrest successie- en vermogensplanning

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Noot bij arrest Successie- en Vermogensplanning. Traject Vastgoed en Vermogen REP3.

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Noot bij het arrest van het Hof van
Cassatie van 19 oktober 2023
(C.23.0112.N)

VERVAL
TESTAMENT BIJ
VERDWIJNEN
VAN DE
OORZAAK

Naessens
Noot bij het arrest van het Hof van Aline
Cassatie van
19 oktober 2023 (C.23.0112.N)
REP- TVV

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Cours: Rechtspraktijk
Publié le: 28 janvier 2026
Nombre de pages: 4
Écrit en: 2024/2025
Type: Jugements

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