UE7 Bécart L’identification
UE7 22/11/19
BÉCART
L’IDENTIFICATION
I/ Définition
Identification = action de reconnaitre qqn ou de lui redonner son identité ou de constater son
identité
Εn médecine légale ça s’applique à :
- Des personnes qu’on ne peut pas reconnaitre
- Des personnes vivantes qui sont incapables de donner leur identité : choc, blessure, coma
- Une personne âgée confuse qui a fugué d’une maison de retraite
- Un enfant trop jeune pour connaitre son identité
Télé : série “Le bazar de la charité” : incendie à paris fin XIXe et qui a impliqué des personnes qui
venaient ds cet endroit pour des oeuvres se charité (genre de marché de Noel à but caritatif),
c’était en bois et décoré avec du tissu partout
- Attraction du moment : un des premiers cinémas (qui fonctionnait avec un projecteur alimenté
par des bonbonnes inflammables)
- Incendie : tout a pris feu rapidement
- À l’entrée, porte tournante qui bloquait les gens : pas d’issue de secours —> 130 morts
- Essentiellement des femmes avec des enfants, très peu d’hommes
- Hommes sont sortis intacts —> pas honorables : ont piétiné les femmes pour sortir
- Occasion de chercher à reconnaitre ces personnes qui étaient toutes brulées : on ne peut se
baser sur les vêtements, les bijoux ont été volés et parmi les personnes connues il y a avait la
belle soeur du roi qui a été identifiée par les soins dentaires : une des premières fois qu’on
utilise une technique scientifique pour l’identification (c’est son dentiste personnel qui est
venu la reconnaitre)
Techniques d’identification :
- Étude des ossements = anthropologie
- Étude de la dentition = odontologie
- Étude des empreintes génétiques (ADN)
II/ Pourquoi identifier?
A) Intérêt privé
- Tout le monde lorsqu’il se produit un drame a envie de retrouve son défunt et être sur qu’on lui
rend le bon corps
- Habituellement, qd qqn meurt un médecin vient au domicile ou à l’hôpital, il constate le décès
médicalement, puis remplit un certificat médical de décès (appelé “le bleu”) —> on va en
mairie demander un acte civil de décès (permet à la famille d’ouvrir la succession)
- Qd on n’a pas l’identité de la personne ou qu’on ne peut l’établir bc le corps n’est pas
reconnaissable : le certificat de décès comporte la mention “OML” (obstacle médico légal)
- Si le corps n’est pas identifié, il sera inhumé sous X —> pas d’acte d’état civil de décès
—> les proches seront obligés d’attendre : ça diffère les opérations de succession
- Intérêt privé : rendre à chacun ses morts pour qu’il puisse les inhumer ou les envoyer en
crémation avec les rites qui sont propres à chacun
- Ce qui peut poser pb c’est le souhait des familles de revoir un corps qui n’est pas en état
d’être montré
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, UE7 Bécart L’identification
B) Intérêt public/économique
Quand on n’a pas d’acte d’état civil de décès, pas de succession et on doit attendre une 10N
d’années —> il faut distinguer deux situations au plan juridique
- Situation d’absence : on n’a pas de traces de son décès et elle est présumée vivante pour la
justice (ex :Dupont de Ligonnès)
- Situation de disparition :
- Crash d’avion :
- Dans une région peu accessible et l’avion est démantibulé —> pas de corps intact
Tombe dans la mer —> pas évident pour retrouver les corps
- La justice estime qu’il est présumé décédé et que mm si on ne retrouve pas le corps —>
jugement de disparition judiciaire dans les qq mois qui suivent le crash
C) Intérêt judiciaire
- Quand une pers est assassinée, lorsqu’on connait son id, on cherche dans son cercle proche
- Certains meurtriers vont mutiler leurs victimes pour qu’elles ne soient pas identifiées trop
rapidement et qu’on ne puisse pas remonter jusqu’à eux
- On remonte jusqu’à l’agresseur avec l’identification
III/ Quand identifier?
Tous les jours arrivent à l’IML (Institut Médico-Légal) des corps qui sont potentiellement
susceptibles d’être identifiés bc il ne sont pas reconnaissables par une famille :
- Carbonisation
- Mutilations
- Suicide devant un TGV : tout éclate et on peut retrouver des débris sur 400m
- Dues aux animaux : animaux de compagnie : si décède l’animal tente de réveiller son
maitre en le stimulant, mort etc et on arrive à un visage complètement mangé par le chien
- Fragmentés : crash d’avions ou explosions
- En état de décomposition : putréfaction
- Noyés : dégradation très rapide qd on sort de l’eau
- Squelettes
Situation autre : situation de décès multiples en un mm lieu, en un mm temps = catastrophe
collective : gd nb de décès à traiter dans un mm évènement
- Naturelle : séisme, éruption volcanique, inondation, avalanche
- Catastrophe de transport
- Avion : pas le cas le plus difficile à traiter bc listes des passagers et de l’équipage (tous
les membres de l’équipage ont dans leur dossier médical une panoramique dentaire pour
“assurer” leur identification en cas de catastrophe)
- Train, métro, RER : pas de listes de passagers
- Ferry : qq fois une liste
- Les conflits militaires : à la suite de la guerre au Vietnam où on a rapatrié les corps aux E-U
pour les identifier—> développement des logiciels d’identifications avec des algorithmes de
sélection et des techniques d’identification
- Les attentas
IV/ Comment identifier?
A) Le principe
Le principe : pour toutes les techniques d’id elles sont basées sur un principe de comparaison
entre le corps/squelettes/ossements retrouvés (analyses, autopsie) (post mortem) et des éléments
anté-mortem (dossier médical, dossier dentaire, on va chercher sa brosse à dent/cheveux ou à
celui de ses parents)
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UE7 22/11/19
BÉCART
L’IDENTIFICATION
I/ Définition
Identification = action de reconnaitre qqn ou de lui redonner son identité ou de constater son
identité
Εn médecine légale ça s’applique à :
- Des personnes qu’on ne peut pas reconnaitre
- Des personnes vivantes qui sont incapables de donner leur identité : choc, blessure, coma
- Une personne âgée confuse qui a fugué d’une maison de retraite
- Un enfant trop jeune pour connaitre son identité
Télé : série “Le bazar de la charité” : incendie à paris fin XIXe et qui a impliqué des personnes qui
venaient ds cet endroit pour des oeuvres se charité (genre de marché de Noel à but caritatif),
c’était en bois et décoré avec du tissu partout
- Attraction du moment : un des premiers cinémas (qui fonctionnait avec un projecteur alimenté
par des bonbonnes inflammables)
- Incendie : tout a pris feu rapidement
- À l’entrée, porte tournante qui bloquait les gens : pas d’issue de secours —> 130 morts
- Essentiellement des femmes avec des enfants, très peu d’hommes
- Hommes sont sortis intacts —> pas honorables : ont piétiné les femmes pour sortir
- Occasion de chercher à reconnaitre ces personnes qui étaient toutes brulées : on ne peut se
baser sur les vêtements, les bijoux ont été volés et parmi les personnes connues il y a avait la
belle soeur du roi qui a été identifiée par les soins dentaires : une des premières fois qu’on
utilise une technique scientifique pour l’identification (c’est son dentiste personnel qui est
venu la reconnaitre)
Techniques d’identification :
- Étude des ossements = anthropologie
- Étude de la dentition = odontologie
- Étude des empreintes génétiques (ADN)
II/ Pourquoi identifier?
A) Intérêt privé
- Tout le monde lorsqu’il se produit un drame a envie de retrouve son défunt et être sur qu’on lui
rend le bon corps
- Habituellement, qd qqn meurt un médecin vient au domicile ou à l’hôpital, il constate le décès
médicalement, puis remplit un certificat médical de décès (appelé “le bleu”) —> on va en
mairie demander un acte civil de décès (permet à la famille d’ouvrir la succession)
- Qd on n’a pas l’identité de la personne ou qu’on ne peut l’établir bc le corps n’est pas
reconnaissable : le certificat de décès comporte la mention “OML” (obstacle médico légal)
- Si le corps n’est pas identifié, il sera inhumé sous X —> pas d’acte d’état civil de décès
—> les proches seront obligés d’attendre : ça diffère les opérations de succession
- Intérêt privé : rendre à chacun ses morts pour qu’il puisse les inhumer ou les envoyer en
crémation avec les rites qui sont propres à chacun
- Ce qui peut poser pb c’est le souhait des familles de revoir un corps qui n’est pas en état
d’être montré
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, UE7 Bécart L’identification
B) Intérêt public/économique
Quand on n’a pas d’acte d’état civil de décès, pas de succession et on doit attendre une 10N
d’années —> il faut distinguer deux situations au plan juridique
- Situation d’absence : on n’a pas de traces de son décès et elle est présumée vivante pour la
justice (ex :Dupont de Ligonnès)
- Situation de disparition :
- Crash d’avion :
- Dans une région peu accessible et l’avion est démantibulé —> pas de corps intact
Tombe dans la mer —> pas évident pour retrouver les corps
- La justice estime qu’il est présumé décédé et que mm si on ne retrouve pas le corps —>
jugement de disparition judiciaire dans les qq mois qui suivent le crash
C) Intérêt judiciaire
- Quand une pers est assassinée, lorsqu’on connait son id, on cherche dans son cercle proche
- Certains meurtriers vont mutiler leurs victimes pour qu’elles ne soient pas identifiées trop
rapidement et qu’on ne puisse pas remonter jusqu’à eux
- On remonte jusqu’à l’agresseur avec l’identification
III/ Quand identifier?
Tous les jours arrivent à l’IML (Institut Médico-Légal) des corps qui sont potentiellement
susceptibles d’être identifiés bc il ne sont pas reconnaissables par une famille :
- Carbonisation
- Mutilations
- Suicide devant un TGV : tout éclate et on peut retrouver des débris sur 400m
- Dues aux animaux : animaux de compagnie : si décède l’animal tente de réveiller son
maitre en le stimulant, mort etc et on arrive à un visage complètement mangé par le chien
- Fragmentés : crash d’avions ou explosions
- En état de décomposition : putréfaction
- Noyés : dégradation très rapide qd on sort de l’eau
- Squelettes
Situation autre : situation de décès multiples en un mm lieu, en un mm temps = catastrophe
collective : gd nb de décès à traiter dans un mm évènement
- Naturelle : séisme, éruption volcanique, inondation, avalanche
- Catastrophe de transport
- Avion : pas le cas le plus difficile à traiter bc listes des passagers et de l’équipage (tous
les membres de l’équipage ont dans leur dossier médical une panoramique dentaire pour
“assurer” leur identification en cas de catastrophe)
- Train, métro, RER : pas de listes de passagers
- Ferry : qq fois une liste
- Les conflits militaires : à la suite de la guerre au Vietnam où on a rapatrié les corps aux E-U
pour les identifier—> développement des logiciels d’identifications avec des algorithmes de
sélection et des techniques d’identification
- Les attentas
IV/ Comment identifier?
A) Le principe
Le principe : pour toutes les techniques d’id elles sont basées sur un principe de comparaison
entre le corps/squelettes/ossements retrouvés (analyses, autopsie) (post mortem) et des éléments
anté-mortem (dossier médical, dossier dentaire, on va chercher sa brosse à dent/cheveux ou à
celui de ses parents)
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