Fondements de droit
Chapitre 0. Introduction
Les matières: PPT + textes (Toledo) [il faut comprendre et lire les textes obligatoires]
Examen
- Questions (choix multiple) sur la théorie (en français ; sans points de pénalités)
o On ne peut pas utiliser les textes
- Essai en français ou néerlandais (la moitié sur MC et moitié sur l’essai)
o Pour l’essai on peut apporter tous les textes (annotations autorisées)
(traductions, exemples, petite résume, référence ; >< textes intégraux)
Objectifs généraux du cours
- Comprendre les fondements de droit et leur évolution à travers une perspective
historique, théorique et philosophique
- Aborder de manière critique diQérentes traditions juridiques et appliquer ces
perspectives aux questions juridiques contemporaines
- Analyser la relation entre le droit et la société, y compris l’influence des droits de
l’homme, des structures de pouvoir et des nouveaux défis tels que la
technologie et l’intelligence artificielle
- Développer la capacité à réfléchir de manière approfondie à des concepts
juridiques tels que la justice, les droit, l’autorité et l’état de droit, en les
appliquent à des exemples concrets
- Favoriser un environnement de dialogue ouvert, où des perspectives diverses
sont partagées et respectées, permettant des discussions réfléchies et
constructives sur des questions juridiques complexes
Thèmes abordés
1) C’est quoi les fondements du droit ?
2) C’est quoi le droit ?
3) C’est quoi l’état de droit ?
4) C’est quoi la justice ?
5) C’est quoi un procès ?
6) C’est quoi un juge ?
7) C’est quoi une décision judiciaire ?
8) C’est quoi les droits humains ?
9) C’est quoi une crise en droit ?
10) C’est quoi le lien entre le droit et la technologie ?
11) C’est quoi un juriste ? C’est quoi une faculté de droit ?
,Quelques conseils d’écritures
L’essai :
- Doit répondre à la question posée – formuler une thèse
- En prenant une position claire (oui, non, non mais, oui mais…)
- L’argumentaire doit soutenir cette position en utilisant les éléments du cours
è La pratique du droit ? Un art de la persuasion
è Savoir construire un texte qui persuade celui qui le lit
Éléments d’un bon essai :
- Brève introduction
o Formulation de la thèse défendue
o Éventuellement définition des termes de la question (en lien avec cours)
- Argumentaire
o Faisant appel aux éléments présentés dans le cours
o Exemples (en lien avec le cours)
- Conclusion è démontrant que la thèse découle de l’argumentaire
- Structure
o Articulation logique des idées / des arguments
(utilise des mots clés par paragraphe ; 1 idée/argument par paragraphe)
- Emploi de la langue
o Grammaire – syntaxe
- Formulation de la thèse défendue (e.g. comparé aux autres théories classiques
du droit (formalisme, Dworkin, Hart, Kelsen…), quel est l’apport du courant
réaliste à l’étude de la décision juridictionnelle ?)
o Le courant réaliste américain a beaucoup apporté à l’étude de la décision
juridictionnelle (trop vague)
o Le principal apport du réalisme à l’étude de la décision juridictionnelle
tient à centrer l’analyse sur la pratique réelle des tribunaux
- Conseille :
o Réfléchissez bien à la structure de l’essai avant de commencer à rédiger
o Faites un plan avant
o Reprendre / répéter la question dans l’introduction de votre essai
o Marques les paragraphes
o Pensez aux conjonctions de coordination : mais, ou, et, donc, car, or, ni…
o Pensez aux connecteurs logiques
- Fautes fréquentes
o Technique du « name dropping » / sorti de nulle part : ne pas considérer
pas les éléments pertinents à la lumière de la thèse
o Pas d’explication/raisonnement (juste de la théorie) ; Pas de conclusion
o Ne suit pas la thèse ou le raisonnement précédent
,Chapitre 1. C’est quoi les fondements du droit ?
[Objectifs d’apprentissage : ]
[ - Comprendre le concept de ‘fondements de droit’ ]
[ - Explorer le développement historique des systèmes juridiques ]
[ - Apprendre les principaux cadres théoriques de la théorie juridique ]
[ - Prépare à l’application de ces concepts à des problèmes concrets ]
§1. Les fondements du droit :
- Fondements internes
Doctrines juridiques, Raisonnements des juges (et règles d’interprétation)
Règles de droit (édicter et mise en œuvre par les institutions)
- Fondements externes
Historiques (histoire et histoire du droit à histoire des normes, justice…)
Philosophiques (nature et finalité du droit ; principes moraux et éthiques)
Sociétaux (égalité de genre, droits civiques, technologie…)
à Catégories qui s’influencent mutuellement
(le liste n’est pas exhaustive)
Relation réciproque (wederkerig) entre le droit et la société
- Sac plastique >< réutilisable
à Règles pour stimuler la bonne alternative pour des raisons écologiques
- Fumer les cigarettes
à Évolution des règles pour protéger la santé publique
è La société et les comportements influence le droit et des règles
è Le droit est un instrument pour changer des comportements ; la société
§2. Fond.’ historiques – l’évolution du droit à travers les civilisations
i) Code d’Hammurabi (Babylone, activité judiciaire du roi; roi, législateur & juge)
o L’un des plus anciennes lois/règles écrites trouvées
o Notre société est obsédée avec l’écrit (cf. les notaires qui note)
o La publicité de droit [mais, Hammurabi, après son règne, après appliquer
les lois]à maintenant : droit accessible à tous
ii) Droit grec ancien (Plato, Aristote : droit naturel)
o Le droit reflète des vérités et des vertus éternelles
o Quelques choses en dehors du droit, qui ne bouge pas (l’éthique, le
moral…)
, iii) Droit romain (droit civil et ius gentium)
o Droit des citoyens romain (droit civil) à ‘burgerlijk (privaat) recht’
o Droit des peuples, pas romain (ius gentium) à ‘volkenrecht’
iv) Droit canonique (Église catholique romaine)
o AQaires de l’Église et principes moraux
o Autorité transcendante
v) Common Law (Royaume-Uni et empire : Case Law, Stare Decisis)
o Système du précédent
o Les décisions judiciaires forment la source principale du droit
o Cour de Cassation ~ pas le même mais se rapproche
vi) Idées des Lumières (les théories du contrat social ; 17ème siècle)
o Hobbes - Le Léviathan et le contrat social vertical
§ L’état de nature à sans loi, sans droit, sans société
§ L’homme est un loup pour l’homme (c’est dangereux)
à L’homme veut la sécurité ; il se soumet à une puissance
(pouvoir) totale pour la paix et la sécurité
o Locke – Essai sur le gouvernement civil (contrat vertical négocié)
§ >< L’homme est un loup pour l’homme
§ Un contrat avec une autorité est plus confortable ; on décide
d’accepter une autorité, mais on négocie quand-même avec cette
autorité
§ Tant que la majorité est d’accord avec cette autorité, sa fonctionne
o Rousseau – Le contrat social horizontal conditionnel
§ >< Autorité supérieur à on fait un contrat avec les autres
§ On décide ensemble, le contrat est horizontal
vii) Constitutionalisme (révolutions américaine et française) (fin 18ème siècle)
o Constitutions écrites codifient les principes des Lumières
o État de droit et droits individuels à des libertés fondamentales
o Structurer l’état : séparations des pouvoirs…
è Après WOII : réflexions/évolution du constitutionalisme
o Allemands : très compliquées de modifier, il y a des choses qui en
principe ne peuvent pas être modifié
o La constitution ne peut pas bouger
Chapitre 0. Introduction
Les matières: PPT + textes (Toledo) [il faut comprendre et lire les textes obligatoires]
Examen
- Questions (choix multiple) sur la théorie (en français ; sans points de pénalités)
o On ne peut pas utiliser les textes
- Essai en français ou néerlandais (la moitié sur MC et moitié sur l’essai)
o Pour l’essai on peut apporter tous les textes (annotations autorisées)
(traductions, exemples, petite résume, référence ; >< textes intégraux)
Objectifs généraux du cours
- Comprendre les fondements de droit et leur évolution à travers une perspective
historique, théorique et philosophique
- Aborder de manière critique diQérentes traditions juridiques et appliquer ces
perspectives aux questions juridiques contemporaines
- Analyser la relation entre le droit et la société, y compris l’influence des droits de
l’homme, des structures de pouvoir et des nouveaux défis tels que la
technologie et l’intelligence artificielle
- Développer la capacité à réfléchir de manière approfondie à des concepts
juridiques tels que la justice, les droit, l’autorité et l’état de droit, en les
appliquent à des exemples concrets
- Favoriser un environnement de dialogue ouvert, où des perspectives diverses
sont partagées et respectées, permettant des discussions réfléchies et
constructives sur des questions juridiques complexes
Thèmes abordés
1) C’est quoi les fondements du droit ?
2) C’est quoi le droit ?
3) C’est quoi l’état de droit ?
4) C’est quoi la justice ?
5) C’est quoi un procès ?
6) C’est quoi un juge ?
7) C’est quoi une décision judiciaire ?
8) C’est quoi les droits humains ?
9) C’est quoi une crise en droit ?
10) C’est quoi le lien entre le droit et la technologie ?
11) C’est quoi un juriste ? C’est quoi une faculté de droit ?
,Quelques conseils d’écritures
L’essai :
- Doit répondre à la question posée – formuler une thèse
- En prenant une position claire (oui, non, non mais, oui mais…)
- L’argumentaire doit soutenir cette position en utilisant les éléments du cours
è La pratique du droit ? Un art de la persuasion
è Savoir construire un texte qui persuade celui qui le lit
Éléments d’un bon essai :
- Brève introduction
o Formulation de la thèse défendue
o Éventuellement définition des termes de la question (en lien avec cours)
- Argumentaire
o Faisant appel aux éléments présentés dans le cours
o Exemples (en lien avec le cours)
- Conclusion è démontrant que la thèse découle de l’argumentaire
- Structure
o Articulation logique des idées / des arguments
(utilise des mots clés par paragraphe ; 1 idée/argument par paragraphe)
- Emploi de la langue
o Grammaire – syntaxe
- Formulation de la thèse défendue (e.g. comparé aux autres théories classiques
du droit (formalisme, Dworkin, Hart, Kelsen…), quel est l’apport du courant
réaliste à l’étude de la décision juridictionnelle ?)
o Le courant réaliste américain a beaucoup apporté à l’étude de la décision
juridictionnelle (trop vague)
o Le principal apport du réalisme à l’étude de la décision juridictionnelle
tient à centrer l’analyse sur la pratique réelle des tribunaux
- Conseille :
o Réfléchissez bien à la structure de l’essai avant de commencer à rédiger
o Faites un plan avant
o Reprendre / répéter la question dans l’introduction de votre essai
o Marques les paragraphes
o Pensez aux conjonctions de coordination : mais, ou, et, donc, car, or, ni…
o Pensez aux connecteurs logiques
- Fautes fréquentes
o Technique du « name dropping » / sorti de nulle part : ne pas considérer
pas les éléments pertinents à la lumière de la thèse
o Pas d’explication/raisonnement (juste de la théorie) ; Pas de conclusion
o Ne suit pas la thèse ou le raisonnement précédent
,Chapitre 1. C’est quoi les fondements du droit ?
[Objectifs d’apprentissage : ]
[ - Comprendre le concept de ‘fondements de droit’ ]
[ - Explorer le développement historique des systèmes juridiques ]
[ - Apprendre les principaux cadres théoriques de la théorie juridique ]
[ - Prépare à l’application de ces concepts à des problèmes concrets ]
§1. Les fondements du droit :
- Fondements internes
Doctrines juridiques, Raisonnements des juges (et règles d’interprétation)
Règles de droit (édicter et mise en œuvre par les institutions)
- Fondements externes
Historiques (histoire et histoire du droit à histoire des normes, justice…)
Philosophiques (nature et finalité du droit ; principes moraux et éthiques)
Sociétaux (égalité de genre, droits civiques, technologie…)
à Catégories qui s’influencent mutuellement
(le liste n’est pas exhaustive)
Relation réciproque (wederkerig) entre le droit et la société
- Sac plastique >< réutilisable
à Règles pour stimuler la bonne alternative pour des raisons écologiques
- Fumer les cigarettes
à Évolution des règles pour protéger la santé publique
è La société et les comportements influence le droit et des règles
è Le droit est un instrument pour changer des comportements ; la société
§2. Fond.’ historiques – l’évolution du droit à travers les civilisations
i) Code d’Hammurabi (Babylone, activité judiciaire du roi; roi, législateur & juge)
o L’un des plus anciennes lois/règles écrites trouvées
o Notre société est obsédée avec l’écrit (cf. les notaires qui note)
o La publicité de droit [mais, Hammurabi, après son règne, après appliquer
les lois]à maintenant : droit accessible à tous
ii) Droit grec ancien (Plato, Aristote : droit naturel)
o Le droit reflète des vérités et des vertus éternelles
o Quelques choses en dehors du droit, qui ne bouge pas (l’éthique, le
moral…)
, iii) Droit romain (droit civil et ius gentium)
o Droit des citoyens romain (droit civil) à ‘burgerlijk (privaat) recht’
o Droit des peuples, pas romain (ius gentium) à ‘volkenrecht’
iv) Droit canonique (Église catholique romaine)
o AQaires de l’Église et principes moraux
o Autorité transcendante
v) Common Law (Royaume-Uni et empire : Case Law, Stare Decisis)
o Système du précédent
o Les décisions judiciaires forment la source principale du droit
o Cour de Cassation ~ pas le même mais se rapproche
vi) Idées des Lumières (les théories du contrat social ; 17ème siècle)
o Hobbes - Le Léviathan et le contrat social vertical
§ L’état de nature à sans loi, sans droit, sans société
§ L’homme est un loup pour l’homme (c’est dangereux)
à L’homme veut la sécurité ; il se soumet à une puissance
(pouvoir) totale pour la paix et la sécurité
o Locke – Essai sur le gouvernement civil (contrat vertical négocié)
§ >< L’homme est un loup pour l’homme
§ Un contrat avec une autorité est plus confortable ; on décide
d’accepter une autorité, mais on négocie quand-même avec cette
autorité
§ Tant que la majorité est d’accord avec cette autorité, sa fonctionne
o Rousseau – Le contrat social horizontal conditionnel
§ >< Autorité supérieur à on fait un contrat avec les autres
§ On décide ensemble, le contrat est horizontal
vii) Constitutionalisme (révolutions américaine et française) (fin 18ème siècle)
o Constitutions écrites codifient les principes des Lumières
o État de droit et droits individuels à des libertés fondamentales
o Structurer l’état : séparations des pouvoirs…
è Après WOII : réflexions/évolution du constitutionalisme
o Allemands : très compliquées de modifier, il y a des choses qui en
principe ne peuvent pas être modifié
o La constitution ne peut pas bouger
