Partie I - Titre II - Chap 1 Droit constitutionnel MONTALIVET
Titre II - Les régimes politiques
CHAPITRE 1 - LA DIVERSITÉ DES RÉGIMES POLITIQUES
SECTION 1 - LES DIVERSES CLASSIFICATIONS DES RÉGIMES POLITIQUES
Paragraphe 1 - Les classifications descriptives : la qualification des régimes existants
Il n’y a pas de régimes meilleur d’un autre, on ne porte pas de jugement de valeurs, on observe
seulement.
A. Les classifications anciennes
2 critères tiré de l’Antiquité grecque :
• Critère quantitatif -> HÉRODOT -> un des deux grands fondateurs historiques, Vè siècle av
JC, il a écrit un livre Histoire, il va raconter une histoire qu’il situe donc à un moment de la
grande histoire, il situe cela avant le VIè avec 3 personnages qui vont discuter du régime qu’ils
vont donner au perse : chaque personne va proposer un régimes -> assiste à la première
classification des régimes politiques :
- DANIUS (1er perso) -> la monarchie = régime dans lequel c’est le pouvoir/commandement
d’un seul
- MÉGAYSE (2ème perso) -> l’oligarchie => quelque uns gouvernent, petit groupe de
personne qui gouverne
- OTANES (3ème perso) -> la démocratie (demos -> peuple ; kratos -> pouvoir) => pouvoir
du peuple
=> classification très utile entre oligarchie, démocratie et monarchie au XVIIIè siècle
• Critère qualitatif -> Aristote -> il va perfectionner la classification, il va utiliser un critère selon
la manière dont les gouvernants vont utiliser le pouvoir. Il va distinguer des régimes pures (=
gouvernement agissent dans le but du bien communs) et régimes altérer (= gouvernement
agissent dans leur propre intérêt). Dans les régimes pures, on a :
- La monarchie -> 1 seul gouverne mais pour le bien commun (régime alterné à la tyrannie)
- L’aristocratie -> régime gouverné par les meilleurs (régime alterné de l’oligarchie)
- La république -> tous gouverne pour le bien commun (régime alterné de la démocratie)
=> distinction intéressante entre les distinction droite et corrompues.
B. Les classifications contemporaines
On utilise toujours des classifications de types descriptifs mais utiliser de façon différente :
• Distinction entre Régime parlementaire , Régime présidentiel, Régime d’assemblée
Il y a une sous distinction entre parlementaire et présidentiel -> séparation des pouvoir ->
question de la révocabilité mutuelle ?
Parlementaire -> responsabilité politique du gouv devant le Parlement+ dissolution
Présidentiel -> il n’y a pas de responsabilité politique du gouv devant le Parlement+ dissolution
Dans ces formes différentes de démocratie, on observe des phénomènes de rapprochement :
- Parlementaire, majoritaire -> certains dise que le chef du gouv est élu d’une certaine manière
au suffrage universel quasi direct => comme dans le régime présidentiel
Il existe des régimes un peu mixte qui emprunte au deux (parl + présid) => régime semi
présidentiel = terme un peu contester aujourd’hui car le chef de l’état sera élu au suffrage
universel direct (ex : Portugal, chef de l’état est élu par le peuple au suffrage universel direct,
comme en Pologne, France, Autriche, Irlande..).
, Partie I - Titre II - Chap 1 Droit constitutionnel MONTALIVET
Le régime d’assemblée, on peut le distinguer du régime parlementaire, encore que la distinction
est parfois un peu fou.
Def. Régime d’assemblée = régime dans lequel l’exécutif existe mais c’est le commis de
l’assemblée, c’est l’exécutant. Il n’y a pas de responsabilité politique du gouvernement devant le
Parlementet de pouvoir de dissolution
La pratique a modifié le sens des exécutions, l’exécutif est dominé par le législatif, le
gouvernement est dominé par le parlement. (ex : IIIè et IVè République)
• Distinction entre république, monarchie, démocratie
Frontière sont parfois un peu flou, la république peut être interpréter de différente façon,
- Sens formel => elle s’oppose donc à la monarchie, car le pouvoir dans ce dernier est lié à
l’hérédité : république rejette l’hérédité
- Sens matérielle => république peut être entendu comme un ensemble de valeurs (ex : la
chine se veut une république mais ce n’est pas pour autant une démocratie : rejette l’hérédité
mais ne constitue par une démocratie)
• Toute démocratie est-elle nécessairement une république ?
Danemark, Suède, Pays-Bas, Espagne, Belgique, ou RU sont des monarchie qui sont également
des démocraties -> une démocratie n’est pas nécessairement une république -> mais le pouvoir
dans ces n’appartient pas au monarque mais au chef du gouvernement désigné à l’issue
d’élections démocratiques.
Paragraphe 2 - Les classifications prescriptions : le choix du meilleur régime
A. L’existence même d’un meilleur régime
• Est ce qu’on pourrait distinguer un meilleur régime qui vaudrait dans l’absolue ?
-> Universalité du droit, de la république
Pour certains auteurs oui, il existe un seul meilleur régime politique dans l’absolue -> PLATON ->
il propose un régime d’un type particulier qui est le régime dans lequel les philosophes
gouvernent => la sophocratie, => régime caractérise comme le meilleur
Autre auteurs apportent une réponse différente -> il existe des régimes meilleur que d’autre mais il
n’existe pas un régime meilleur qu’un autre -> Vision plus relativiste des choses -> SOLON
(législateur grec) -> « dite moi d’abord quel peuple et à quelle époque » réponse donnée aux
athéniens. => réponse difficile à donner.
B. Le choix du bon régime
Jean BODIN -> monarchie a gouvernement royal -> régime dans lequel les rois vont exercer cette
souveraineté
BOSULET -> conseil le roi Louis XIV et qui défend la monarchie absolue
Montesquieu -> vente les mérite de la constitution d’Angleterre, de la monarchie anglaise
Tout les auteurs sont dire qu’il y a du bon dans l’oligarchie, la démocratie, la monarchie… .
Certains auteurs vont donc défendre ce qu’on appelle un régime mixte => POLYBE -> grec venu à
Rome qui s’est converti au constitutionnalisme romain.
Pour d’autres, la forme n’est pas la, l’importance c’est la façon dont on exerce le pouvoir ->
Machiavel met l’accent la façon dont on doit conquérir le pouvoir et le façon de l’exercer.
Titre II - Les régimes politiques
CHAPITRE 1 - LA DIVERSITÉ DES RÉGIMES POLITIQUES
SECTION 1 - LES DIVERSES CLASSIFICATIONS DES RÉGIMES POLITIQUES
Paragraphe 1 - Les classifications descriptives : la qualification des régimes existants
Il n’y a pas de régimes meilleur d’un autre, on ne porte pas de jugement de valeurs, on observe
seulement.
A. Les classifications anciennes
2 critères tiré de l’Antiquité grecque :
• Critère quantitatif -> HÉRODOT -> un des deux grands fondateurs historiques, Vè siècle av
JC, il a écrit un livre Histoire, il va raconter une histoire qu’il situe donc à un moment de la
grande histoire, il situe cela avant le VIè avec 3 personnages qui vont discuter du régime qu’ils
vont donner au perse : chaque personne va proposer un régimes -> assiste à la première
classification des régimes politiques :
- DANIUS (1er perso) -> la monarchie = régime dans lequel c’est le pouvoir/commandement
d’un seul
- MÉGAYSE (2ème perso) -> l’oligarchie => quelque uns gouvernent, petit groupe de
personne qui gouverne
- OTANES (3ème perso) -> la démocratie (demos -> peuple ; kratos -> pouvoir) => pouvoir
du peuple
=> classification très utile entre oligarchie, démocratie et monarchie au XVIIIè siècle
• Critère qualitatif -> Aristote -> il va perfectionner la classification, il va utiliser un critère selon
la manière dont les gouvernants vont utiliser le pouvoir. Il va distinguer des régimes pures (=
gouvernement agissent dans le but du bien communs) et régimes altérer (= gouvernement
agissent dans leur propre intérêt). Dans les régimes pures, on a :
- La monarchie -> 1 seul gouverne mais pour le bien commun (régime alterné à la tyrannie)
- L’aristocratie -> régime gouverné par les meilleurs (régime alterné de l’oligarchie)
- La république -> tous gouverne pour le bien commun (régime alterné de la démocratie)
=> distinction intéressante entre les distinction droite et corrompues.
B. Les classifications contemporaines
On utilise toujours des classifications de types descriptifs mais utiliser de façon différente :
• Distinction entre Régime parlementaire , Régime présidentiel, Régime d’assemblée
Il y a une sous distinction entre parlementaire et présidentiel -> séparation des pouvoir ->
question de la révocabilité mutuelle ?
Parlementaire -> responsabilité politique du gouv devant le Parlement+ dissolution
Présidentiel -> il n’y a pas de responsabilité politique du gouv devant le Parlement+ dissolution
Dans ces formes différentes de démocratie, on observe des phénomènes de rapprochement :
- Parlementaire, majoritaire -> certains dise que le chef du gouv est élu d’une certaine manière
au suffrage universel quasi direct => comme dans le régime présidentiel
Il existe des régimes un peu mixte qui emprunte au deux (parl + présid) => régime semi
présidentiel = terme un peu contester aujourd’hui car le chef de l’état sera élu au suffrage
universel direct (ex : Portugal, chef de l’état est élu par le peuple au suffrage universel direct,
comme en Pologne, France, Autriche, Irlande..).
, Partie I - Titre II - Chap 1 Droit constitutionnel MONTALIVET
Le régime d’assemblée, on peut le distinguer du régime parlementaire, encore que la distinction
est parfois un peu fou.
Def. Régime d’assemblée = régime dans lequel l’exécutif existe mais c’est le commis de
l’assemblée, c’est l’exécutant. Il n’y a pas de responsabilité politique du gouvernement devant le
Parlementet de pouvoir de dissolution
La pratique a modifié le sens des exécutions, l’exécutif est dominé par le législatif, le
gouvernement est dominé par le parlement. (ex : IIIè et IVè République)
• Distinction entre république, monarchie, démocratie
Frontière sont parfois un peu flou, la république peut être interpréter de différente façon,
- Sens formel => elle s’oppose donc à la monarchie, car le pouvoir dans ce dernier est lié à
l’hérédité : république rejette l’hérédité
- Sens matérielle => république peut être entendu comme un ensemble de valeurs (ex : la
chine se veut une république mais ce n’est pas pour autant une démocratie : rejette l’hérédité
mais ne constitue par une démocratie)
• Toute démocratie est-elle nécessairement une république ?
Danemark, Suède, Pays-Bas, Espagne, Belgique, ou RU sont des monarchie qui sont également
des démocraties -> une démocratie n’est pas nécessairement une république -> mais le pouvoir
dans ces n’appartient pas au monarque mais au chef du gouvernement désigné à l’issue
d’élections démocratiques.
Paragraphe 2 - Les classifications prescriptions : le choix du meilleur régime
A. L’existence même d’un meilleur régime
• Est ce qu’on pourrait distinguer un meilleur régime qui vaudrait dans l’absolue ?
-> Universalité du droit, de la république
Pour certains auteurs oui, il existe un seul meilleur régime politique dans l’absolue -> PLATON ->
il propose un régime d’un type particulier qui est le régime dans lequel les philosophes
gouvernent => la sophocratie, => régime caractérise comme le meilleur
Autre auteurs apportent une réponse différente -> il existe des régimes meilleur que d’autre mais il
n’existe pas un régime meilleur qu’un autre -> Vision plus relativiste des choses -> SOLON
(législateur grec) -> « dite moi d’abord quel peuple et à quelle époque » réponse donnée aux
athéniens. => réponse difficile à donner.
B. Le choix du bon régime
Jean BODIN -> monarchie a gouvernement royal -> régime dans lequel les rois vont exercer cette
souveraineté
BOSULET -> conseil le roi Louis XIV et qui défend la monarchie absolue
Montesquieu -> vente les mérite de la constitution d’Angleterre, de la monarchie anglaise
Tout les auteurs sont dire qu’il y a du bon dans l’oligarchie, la démocratie, la monarchie… .
Certains auteurs vont donc défendre ce qu’on appelle un régime mixte => POLYBE -> grec venu à
Rome qui s’est converti au constitutionnalisme romain.
Pour d’autres, la forme n’est pas la, l’importance c’est la façon dont on exerce le pouvoir ->
Machiavel met l’accent la façon dont on doit conquérir le pouvoir et le façon de l’exercer.
