Propriété littéraire Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
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Droit pénal spécial
- Notes de cours • 17 pages • 2019
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Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2



Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des oblig...
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE cours Licence droit Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit pr
- Notes de cours • 14 pages • 2019
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE

Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des obligations
 droit d...
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propriété industrielle, littéraire et artistique
- Notes de cours • 5 pages • 2016
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cours sur les propriétés indutrielle, littéraire et artistique
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droit de la propriété littéraire et artistique
- Notes de cours • 49 pages • 2014
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Droit du Marketing
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propriété littéraire et artistique ( lois, droits, protection, conditions de protection) 
Droit d'auteur ( le titulaire, exploitation , droit moral, patrimonial, protection, durée de la protection....)
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Propriété littéraire et artistique
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Cours complet et très bien écrit.
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droit de la propriété littéraire et artistique
- Notes de cours • 167 pages • 2014
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