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Personne physique Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Personne physique ? Sur cette page, vous trouverez 8 documents pour vous aider à réviser pour Personne physique.

All 8 résultats

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Topic B - IGCSE Core Vocab Exam Updated Marking Scheme

  • Topic B - IGCSE Core Vocab Exam Updated Marking Scheme

  • Examen • 14 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Topic B - IGCSE Core Vocab Exam Updated Marking Scheme allemand (m) - ANSWER- German anglais (m) - ANSWER- English apprendre (v) - ANSWER- to learn arts plastiques (m pl) - ANSWER- art (subject) assistant(e) (de français) - ANSWER- (French) language assistant bac/baccalauréat (m) - ANSWER- A-Levels bâtiment (m) - ANSWER- building bien (adv) - ANSWER- well biologie (f) - ANSWER- biology bureau (m) - ANSWER- office/large desk chimie (f) - ANSWER- chemistry cl...
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  • 12,50 €
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LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE

  • LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE

  • Notes de cours • 4 pages • 2023
  • Il est important de connaître les distinctions entre une personne physique et une personne morale car ces distinctions ont des conséquences juridiques importantes. Les personnes physiques et morales ont des responsabilités, des capacités et des obligations différentes en droit, et ces différences doivent être prises en compte dans les relations juridiques. Par exemple, les personnes physiques peuvent être tenues responsables de manière illimitée pour leurs actes, tandis que les personn...
    (0)
  • 15,49 €
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Cours de droit des personnes (droit civil)

  • Cours de droit des personnes (droit civil)

  • Notes de cours • 10 pages • 2022
  • Cours de droit des personnes (droit civil) du 19 et 26 novembre 2021 L1 - S1
    (0)
  • 5,49 €
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La personne physique

  • La personne physique

  • Interview • 1 pages • 2021
  • Disponible en pack
    • ce document porte sur la personne physique
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  • 4,89 €
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Schéma personnalité juridique - personne physique

  • Schéma personnalité juridique - personne physique

  • Resume • 0 pages • 2020
  • Disponible en pack
    • Schéma personnalité juridique - personne physique - droit
    (0)
  • 2,99 €
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Droit commercial : chap1 (la définition du commerçant), chap2 (les conditions d'accès au statut de commerçant), chap3 (les obligations du commerçant), chap6 (les différentes structures juridiques d'un commerçant personne physique)

  • Droit commercial : chap1 (la définition du commerçant), chap2 (les conditions d'accès au statut de commerçant), chap3 (les obligations du commerçant), chap6 (les différentes structures juridiques d'un commerçant personne physique)

  • Notes de cours • 21 pages • 2016
  • Disponible en pack
    • Cours fiché et complet de chapitres 1 2 3 et 6 portant sur la définition du commerçant dans son emblée.
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  • 6,49 €
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Les commerçants - Droit

  • Les commerçants - Droit

  • Notes de cours • 3 pages • 2014
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  • 3,49 €
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L'existence de la personne physique

  • L'existence de la personne physique

  • Notes de cours • 17 pages • 2014
    (0)
  • 2,99 €
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