Les personnes morales Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Les personnes morales ? Sur cette page, vous trouverez 11 documents pour vous aider à réviser pour Les personnes morales.
All 11 résultats
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Introduction au droit DUT GEA 1ère année
- Notes de cours • 19 pages • 2021
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- 5,49 €
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Cours magistral d'introduction au droit.
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LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE
- Notes de cours • 4 pages • 2023
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- 15,49 €
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Il est important de connaître les distinctions entre une personne physique et une personne morale car ces distinctions ont des conséquences juridiques importantes. Les personnes physiques et morales ont des responsabilités, des capacités et des obligations différentes en droit, et ces différences doivent être prises en compte dans les relations juridiques. Par exemple, les personnes physiques peuvent être tenues responsables de manière illimitée pour leurs actes, tandis que les personn...
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Cours de droit civil semestre 1 de 1ère année 2021-2022
- Notes de cours • 162 pages • 2022
- Disponible en pack
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- 7,99 €
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Ce cours aborde la notion de droit des personnes, les personnes physiques et morales, les droits de la personnalité, l'identification d'une personne, les caractéristiques de l'État Civil, la protection des personnes physiques, la notion de personne morale, le régime des personnes morales et enfin la dissolution des personnes morales.
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Fiche 1.b. Les personnes - Les personnes morales Droit Civil
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
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- Gratuit
- 2x vendu
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Fiche 1.b. Les personnes - Les personnes morales Droit Civil 
Chapitre 1 Fiche 2/2
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Chapitre 3 - Les personnes
- Notes de cours • 2 pages • 2022
- Disponible en pack
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- 5,47 €
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Notes de cours prises portant sur les personnes (physiques et morales) en droit.
Rendre le stress des études moins douloureux
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE cours Licence droit Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit pr
- Notes de cours • 14 pages • 2019
- Disponible en pack
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE

Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des obligations
 droit d...
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Droit pénal spécial
- Notes de cours • 17 pages • 2019
- Disponible en pack
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- 3,39 €
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Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2



Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des oblig...
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Droit Privé - Cours intégral - 1ère année
- Pack • 9 éléments • 2016
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Cours intégral de dorit privé, 1ère année de licence à Paris Dauphine

- Introduction
- Les personnes physiques
- Les personnes morales
- Le patrimoine et la propriété
- Les différents biens
- Le contrat 
- La responsabilité délictuelle
- La justice civile
- La justice pénale
- La preuve
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Droit Privé - Les personnes morale
- Notes de cours • 15 pages • 2016
- Disponible en pack
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- 2,99 €
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Cours entier de droit privé - Les personnes morales (Eco Gestion / Paris Dauphine)
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Attribution et disparition de la personnalité juridique
- Notes de cours • 3 pages • 2014
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- 2,99 €
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Notes de cours sur l'attribution et la disparition de la personnalité juridique, pour les personnes physiques ou morales, et dans le cas de la mort / disparition / absence. 
Quelques abréviations sont à noter.
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