Les personnes morales Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

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Introduction au droit DUT GEA 1ère année
  • Introduction au droit DUT GEA 1ère année

  • Notes de cours • 19 pages • 2021
  • Cours magistral d'introduction au droit.
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LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE
  • LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE

  • Notes de cours • 4 pages • 2023
  • Il est important de connaître les distinctions entre une personne physique et une personne morale car ces distinctions ont des conséquences juridiques importantes. Les personnes physiques et morales ont des responsabilités, des capacités et des obligations différentes en droit, et ces différences doivent être prises en compte dans les relations juridiques. Par exemple, les personnes physiques peuvent être tenues responsables de manière illimitée pour leurs actes, tandis que les personn...
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  • 15,49 €
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Cours de droit civil semestre 1 de 1ère année 2021-2022
  • Cours de droit civil semestre 1 de 1ère année 2021-2022

  • Notes de cours • 162 pages • 2022
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  • Ce cours aborde la notion de droit des personnes, les personnes physiques et morales, les droits de la personnalité, l'identification d'une personne, les caractéristiques de l'État Civil, la protection des personnes physiques, la notion de personne morale, le régime des personnes morales et enfin la dissolution des personnes morales.
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  • 7,99 €
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Fiche 1.b. Les personnes - Les personnes morales Droit Civil
  • Fiche 1.b. Les personnes - Les personnes morales Droit Civil

  • Autre • 2 pages • 2023
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  • Fiche 1.b. Les personnes - Les personnes morales Droit Civil Chapitre 1 Fiche 2/2
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Chapitre 3 - Les personnes
  • Chapitre 3 - Les personnes

  • Notes de cours • 2 pages • 2022
  • Disponible en pack
  • Notes de cours prises portant sur les personnes (physiques et morales) en droit.
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  • 5,47 €
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 VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE cours Licence droit Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.  Les principales branches du droit pr
  • VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE cours Licence droit Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit pr

  • Notes de cours • 14 pages • 2019
  • Disponible en pack
  • VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit privé sont : Le droit civil : Le droit de la famille Le droit des personnes Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose) Le droit des obligations : régime général des obligations droit d...
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  • 3,49 €
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 Droit pénal spécial
  • Droit pénal spécial

  • Notes de cours • 17 pages • 2019
  • Disponible en pack
  • Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2 Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit privé sont : Le droit civil : Le droit de la famille Le droit des personnes Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose) Le droit des obligations : régime général des oblig...
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  • 3,39 €
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Droit Privé - Les personnes morale
  • Droit Privé - Les personnes morale

  • Notes de cours • 15 pages • 2016
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  • Cours entier de droit privé - Les personnes morales (Eco Gestion / Paris Dauphine)
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  • 2,99 €
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Attribution et disparition de la personnalité juridique
  • Attribution et disparition de la personnalité juridique

  • Notes de cours • 3 pages • 2014
  • Notes de cours sur l'attribution et la disparition de la personnalité juridique, pour les personnes physiques ou morales, et dans le cas de la mort / disparition / absence. Quelques abréviations sont à noter.
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  • 2,99 €
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