Judiciaires Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Notes de cours portant sur les différents organes judiciaires en droit.

Dans un monde où le commerce international évolue rapidement, le recours à une juridiction nationale pour trancher un différend devient de plus en plus éprouvant pour les acteurs du commerce international. Entre une lenteur des procédures, l’autoritarisme étatique, l’incompétence et l’arbitraire du juge il est devenu nécessaire de se tourner vers un nouvel mode alternatif de règlement de différend : « L’arbitrage ». L’arbitrage est aujourd’hui bien plus qu’un effet de...

Fiche de révision - introduction au droit - L1/S2 LEA Institutions judiciaires (définitions, principes de fonctionnement, personnalités de la juridiction, Projet Macron, juridiction civile, juridiction pénale) Différents types de mandats (principes, juridictions, juridictions spéciales, etc) Juridiction administrative Les institutions européennes

cours complet institutions judiciaires première année de droit

Action en justice et organisation judiciaires

Ce cours décrit les différentes institutions judiciaires dans le système juridique français

Les différentes structure judiciaires et le contrat des sociétés.

Ce cours est complet, il regroupe toutes les juridictions/tribunaux pour tous les litiges d'ordre judiciaire. Il explique ainsi le rôle de chaque juge et comment est jugé le litige.