Droit des assurances Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Droit des assurances ? Sur cette page, vous trouverez 9 documents pour vous aider à réviser pour Droit des assurances.
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Droit commercial : Les fondements juridiques du droit commercial
- Notes de cours • 6 pages • 2023
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- 6,29 €
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Le texte parle de la commercialité, qui est liée au monde des affaires et caractérisée par l'acte de commerce. Les actes de commerce peuvent être de différentes natures, comme le négoce, les activités de transformation et de production industrielles, les activités de service telles que les agences de voyage, les banques et les assurances. Il existe également des actes de commerce par la forme, tels que la lettre de change et la création d'une société commerciale. 
 
Les actes de c...
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Notes de cours Droit approfondi des assurances
- Notes de cours • 64 pages • 2023
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- 6,49 €
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Cours complet de droit approfondi des assurances
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Fiche 4.b. Droit des contrats spéciaux - Droit des assurances Droit Commercial
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
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- 3,99 €
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Fiche 4.b. Droit des contrats spéciaux - Droit des assurances Droit Commercial 
Chapitre 4 Fiche 2/4
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droit des obligations
- Notes de cours • 47 pages • 2019
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- 4,49 €
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Procédure judiciaire - Procédure civile - arbitrage - Voies d'exécution - Introduction au droit privé - Droit public - Méthodologie - Droit du travail - droit social - Droit fiscal - Finances publiques Droit constitutionnel - Droit des sociétés - droit des affaires - droit commercial droit de la concurrence Libertés fondamentale Libertés Publiques Droit anglais droit belge droit canadien Autres droits Droit civil Droit des succ...
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Droit pénal spécial
- Notes de cours • 17 pages • 2019
- Disponible en pack
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- 3,39 €
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Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2



Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE cours Licence droit Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit pr
- Notes de cours • 14 pages • 2019
- Disponible en pack
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- 3,49 €
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE

Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des obligations
 droit d...
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Droit des assurances
- Resume • 37 pages • 2017
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- 6,49 €
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Droit des assurances (introduction, droit commun du contrat, droits et obligations des parties par rapport au risque, au sinistre, procédure contentieuse..)
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Droit des assurances
- Notes de cours • 27 pages • 2014
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- 5,49 €
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Droit des Assurances
- Notes de cours • 57 pages • 2014
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