Capitole Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Cours magistral de Procédures civiles d’exécution, Master 1 Droit des affaires à l’Université Toulouse Capitole 2022/2023, dispensé par M. Julien Laurent

Voici un cours très complet du cours de droit des obligation (ou droit des contrats) du semestre 1 de L2 AES et droit. La présentation est propre, minimaliste et simple.

Cours de L1 au Semestre 1 de Droit Public à l'Université Toulouse Capitole I

Cours droit public L1 S1 Toulouse Capitole

Il s'agit d'un cours de droit des institutions de l'Union Européenne dispensé au premier semestre de la L3 AES à l'UT1 Capitole. Une longue introduction porte sur la spécificité de l'UE (construction} puis le cours est divisé en 2 parties comprenant chacune plusieurs chapitres, la première porte sur les composantes de l'UE (adhésion et droits/obligations des états, partage des compétences} et une seconde sur le système juridique de l'UE (les différentes institutions et leurs p...

Université Toulouse I Capitole Notes de cours de 46 pages, très complet. contient l'essentiel détaillé du droit pénal spécial. Deux parties : - Atteintes aux biens - Atteintes aux personnes . Pour chaque infraction, les éléments matériels et moraux sont détaillés ainsi que les sanctions.