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Droit pénal spécial
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Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2



Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des oblig...
Histoire des obligations

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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE cours Licence droit Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit pr
- Notes de cours • 14 pages
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE

Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des obligations
 droit d...
Cours de droit des contrats spéciaux - année 2018/2019

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Principes de droit
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Droit (8 thèmes) : La notion de droit, Les sources du droit, La personnalité juridique, Le règlement des litiges, les contrats, Le contrat de consommation, Le contrat de société, La responsabilité civile et pénale

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Samenvattingen van de vakken Legal Philosophy, integratievak staats- en bestuursrecht en contractenrecht
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Deze bundel bevat de stof van de vakken legal Philosophy, integratievak staats- en bestuursrecht en contractenrecht. In deze samenvattingen is alle stof van de hoorcolleges, werkcolleges, literatuur uit het boek, aanvullende literatuur en jurisprudentie opgenomen.


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Droit Commercial:
Chap 1: Le commerçant et le fond de commerce 
Chap 2: Les droits de propriété intellectuelle 
Chap 3: La liberté du commerce et ses limites 
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Contrats commerciaux
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Contrats commerciaux :
-bail commercial: conclusion, effets, obligations...
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Full lecture and textbook notes for the year so far, as well as everything needed for the third test. It also includes in depth case summaries.