Droit des biens Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
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droit des obligations
- Notes de cours • 47 pages • 2019
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Procédure judiciaire - Procédure civile - arbitrage - Voies d'exécution - Introduction au droit privé - Droit public - Méthodologie - Droit du travail - droit social - Droit fiscal - Finances publiques Droit constitutionnel - Droit des sociétés - droit des affaires - droit commercial droit de la concurrence Libertés fondamentale Libertés Publiques Droit anglais droit belge droit canadien Autres droits Droit civil Droit des succ...
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Droit pénal spécial
- Notes de cours • 17 pages • 2019
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Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2



Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des oblig...
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE cours Licence droit Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit pr
- Notes de cours • 14 pages • 2019
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VOCABULAIRE DE PROCÉDURE CIVILE

Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

 Le droit civil :
 Le droit de la famille
 Le droit des personnes
 Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose)
 Le droit des obligations :
 régime général des obligations
 droit d...
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Droit administratif des biens
- Notes de cours • 69 pages • 2018
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Cours licence 3 - Droit
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Titre 3 Chapitre 1 - Le fonds de commerce (Les biens commerciaux)
- Notes de cours • 14 pages • 2017
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Cours très intéressant de droit des affaires traitant du fonds de commerce, de ses éléments corporels (outillage, marchandises etc.) et incorporels (clientèle, droit au bail etc.)
Cours facile à lire et à comprendre.
Je vous souhaite une bonne lecture.
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Droit Civil: Séquence 3: Droit des Biens
- Notes de cours • 6 pages • 2016
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Cours complet sur droit des personnes, informations importantes mise en avant, lexique et articles insérés, exemple pertinents qui permettent de bien cerner et comprendre le sujet.
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Droit civil L1
- Notes de cours • 43 pages • 2016
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Cours complet de Droit civil semestre 1 en licence 1. Contient les notions de base, suivies des droits de la famille, de la personne, des biens...
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Notions du droit des biens
- Notes de cours • 42 pages • 2015
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Ceci est une présentation des notions principales vues en droit civil des biens : la notion de chose ou de bien ou encore de propriété...
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Droit Civil L1 Sem 1
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Droit privé des biens L3 semestre 1
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