Droit des contrats Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

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Droit des obligation / Droit des contrats  - Semestre 1, L2 AES / Droit - Cours complet
  • Droit des obligation / Droit des contrats - Semestre 1, L2 AES / Droit - Cours complet

  • Notes de cours • 53 pages • 2020
  • Voici un cours très complet du cours de droit des obligation (ou droit des contrats) du semestre 1 de L2 AES et droit. La présentation est propre, minimaliste et simple.
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Cours L2 droit : Droit civil des contrats
  • Cours L2 droit : Droit civil des contrats

  • Notes de cours • 34 pages • 2022
  • Cours entier de L2 de droit des contrats (droit civil)
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les régimes d'actes commerciaux
  • les régimes d'actes commerciaux

  • Notes de cours • 9 pages • 2023
  • Il n’existe pas de corps de règles complet, détaillé propre au régime des actes de commerce. Des textes de loi ou de la jurisprudence ont cependant élaboré des règles applicables à tous les actes de commerce dont il convient de préciser la teneur. Quand on parle de ce régime, il s’agit d’un certain nombre de règles très disparate, spé applicable aux actes de commerce par dérogation au droit commun des obligations et des contrats, imposé par les nécessité pratiques du comme...
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les droit et les math les droit et les math
  • les droit et les math

  • Resume • 0 pages • 2023
  • Introduction au droit : Définition du droit : ensemble de règles et de normes régissant les relations entre les individus et la société. Sources du droit : constitution, lois, jurisprudence, coutumes, doctrines. Branches du droit : Droit public : réglemente les relations entre les individus et l'État. Droit privé : régit les rapports entre les particuliers. Droit constitutionnel : Constitution : loi fondamentale d'un pays, établit l'organisation des pouvoirs et les droi...
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Notes de cours du Semestre 3 droit civil des contrats
  • Notes de cours du Semestre 3 droit civil des contrats

  • Notes de cours • 50 pages • 2022
  • Plan des fiches (50 pages) Introduction Partie 1 - droit des contrats Titre 1 : la formations d'un contrats Titre 2 : la validité d'un contrat Titre 3 : l'interpretation du contrat Titre 4 : l'effet du contrat Titre 5 : la durée du contrat Titre 6 : l'inexécution ou la violation du contrat
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Droit des obligations DUT GEA 1ère année
  • Droit des obligations DUT GEA 1ère année

  • Notes de cours • 25 pages • 2021
  • Cours magistral de droit des obligations.
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Notes de cours Droit approfondi des assurances
  • Notes de cours Droit approfondi des assurances

  • Notes de cours • 64 pages • 2023
  • Cours complet de droit approfondi des assurances
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Cours de droit général des obligations
  • Cours de droit général des obligations

  • Notes de cours • 14 pages • 2023
  • Cours complet et actualisé de droit général des obligations
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