Cours droits Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
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les droits d'auteur
- Notes de cours • 4 pages • 2016
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- 4,49 €
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cours sur les droits d'auteur
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Droit civil des obligations : formation du contrat et ses effets
- Notes de cours • 65 pages • 2015
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- 3,19 €
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Cours de 65 pages COMPLET - PROJET DE RÉFORME COMPRIS

Introduction 

Chapitre préliminaire : les principes directeurs et les notions 
Section I : La notion de contrat et ses différentes catégories 
Section II : Les fondements du contrat 

Titre premier : La formation du contrat 
Le processus de formation du contrat 

Chapitre I : La phase de négociation 
Section I : Les contrats non négociés 
Section II : Les contrats négociés 

Chapitre II : Le choix et la capacité des contractants 
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Droit civil L1
- Notes de cours • 43 pages • 2016
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- 8,49 €
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Cours complet de Droit civil semestre 1 en licence 1. Contient les notions de base, suivies des droits de la famille, de la personne, des biens...
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La protection judiciaire des droits subjectifs
- Notes de cours • 13 pages • 2016
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- 5,49 €
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Ce cours contient la protection des droits subjectifs c'est-à-dire les moyens de preuves et la recevabilité des moyens de preuves.
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Droit public - COMPLET
- Resume • 105 pages • 2015
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Gros résumé rédigé dans son ensemble, du cours d'introduction au droit public, avec quelques notes parfois, utile pour un étudiant voulant réviser ses partiels ou faire quelques recherches de documents.
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Les droits extrapatrimoniaux
- Notes de cours • 5 pages • 2016
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- 5,49 €
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Ce cours présente les droits extrapatrimoniaux
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L'acquisition des droits subjectifs
- Notes de cours • 3 pages • 2016
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- 5,49 €
- + en savoir plus
Ce cours présente l'acquisition des droits subjectifs à savoir les actes et les faits juridiques
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Droit du travail semestre 1
- Notes de cours • 49 pages • 2015
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Cours de droit du travail qui explique l'ensemble des règles qui s'appliquent dans le travail par les obligations et droits de l'employeur et du salarié et des caractéristiques liées au contrat de travail (CDD, et CDI).
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Libertés publiques et droits de l'homme
- Notes de cours • 73 pages • 2014
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Cours complet de libertés publiques et droits de l'homme, clair et précis (semestre 1).
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Libertés et droits fondamentaux
- Notes de cours • 58 pages • 2014
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- 10,49 €
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Cours complet de libertés et droits fondamentaux, clair et précis (semestre 2).
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