Cours droits Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

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les droits d'auteur
  • les droits d'auteur

  • Notes de cours • 4 pages • 2016
  • cours sur les droits d'auteur
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Droit civil des obligations : formation du contrat et ses effets
  • Droit civil des obligations : formation du contrat et ses effets

  • Notes de cours • 65 pages • 2015
  • Cours de 65 pages COMPLET - PROJET DE RÉFORME COMPRIS Introduction Chapitre préliminaire : les principes directeurs et les notions Section I : La notion de contrat et ses différentes catégories Section II : Les fondements du contrat Titre premier : La formation du contrat Le processus de formation du contrat Chapitre I : La phase de négociation Section I : Les contrats non négociés Section II : Les contrats négociés Chapitre II : Le choix et la capacité des contractants ...
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  • 3,19 €
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Droit civil L1
  • Droit civil L1

  • Notes de cours • 43 pages • 2016
  • Cours complet de Droit civil semestre 1 en licence 1. Contient les notions de base, suivies des droits de la famille, de la personne, des biens...
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La protection judiciaire des droits subjectifs
  • La protection judiciaire des droits subjectifs

  • Notes de cours • 13 pages • 2016
  • Ce cours contient la protection des droits subjectifs c'est-à-dire les moyens de preuves et la recevabilité des moyens de preuves.
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  • 5,49 €
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Droit public - COMPLET
  • Droit public - COMPLET

  • Resume • 105 pages • 2015
  • Gros résumé rédigé dans son ensemble, du cours d'introduction au droit public, avec quelques notes parfois, utile pour un étudiant voulant réviser ses partiels ou faire quelques recherches de documents.
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  • 2,99 €
  • 3x vendu
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Les droits extrapatrimoniaux
  • Les droits extrapatrimoniaux

  • Notes de cours • 5 pages • 2016
  • Ce cours présente les droits extrapatrimoniaux
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  • 5,49 €
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L'acquisition des droits subjectifs
  • L'acquisition des droits subjectifs

  • Notes de cours • 3 pages • 2016
  • Ce cours présente l'acquisition des droits subjectifs à savoir les actes et les faits juridiques
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  • 5,49 €
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Droit du travail semestre 1
  • Droit du travail semestre 1

  • Notes de cours • 49 pages • 2015
  • Cours de droit du travail qui explique l'ensemble des règles qui s'appliquent dans le travail par les obligations et droits de l'employeur et du salarié et des caractéristiques liées au contrat de travail (CDD, et CDI).
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  • 5,48 €
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Libertés publiques et droits de l'homme
  • Libertés publiques et droits de l'homme

  • Notes de cours • 73 pages • 2014
  • Cours complet de libertés publiques et droits de l'homme, clair et précis (semestre 1).
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  • 10,49 €
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Libertés et droits fondamentaux
  • Libertés et droits fondamentaux

  • Notes de cours • 58 pages • 2014
  • Cours complet de libertés et droits fondamentaux, clair et précis (semestre 2).
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  • 10,49 €
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