Droit des obligations Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Droit des obligations ? Sur cette page, vous trouverez 103 documents pour vous aider à réviser pour Droit des obligations.
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Fondamentaux et Pratiques du Droit du Travail : Le Cours Complet
- Notes de cours • 35 pages • 2024
- Disponible en pack
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- 7,66 €
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Ce cours offre une exploration approfondie du droit du travail, un domaine essentiel du droit social qui encadre les relations entre employeurs et salariés. Il aborde les fondements historiques du droit du travail, sa définition et son domaine d'application, distinguant notamment les relations individuelles de travail des relations collectives. Le texte met en lumière les diverses sources du droit du travail, y compris les lois, la jurisprudence, les conventions collectives, et l'influence ...
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Le rôle de la bonne foi en droit des contrats
- Dissertation • 9 pages • 2024
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- 6,46 €
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Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». 
 
Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). 
 
Ce devoir a obtenu la note de 16/20.
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Torts 1L Final Exam
- Examen • 24 pages • 2023
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- 14,45 €
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Jim Russell c Hite 
Moral damages must be recognized as a form of extra patrimonial damage that includes all non-economic/non-patrimonial damages, such as infringement on personality rights, human rights, family rights or otherwise. In contrast to common law, these damages are not considered as supplemental to "real" damages like physical harm or loss of property, nor do they require a "functional" justification. 
 
 
 
Ouellette c Tardif 
• Damages must be awarded in concreto, taking acco...
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droit des obligations complet (partie 1 + 2)
- Pack • 2 éléments • 2023
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- 8,29 €
- + en savoir plus
cours de droit des obligations entier. semestre 1 + semestre 2. cours très complet
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Cas pratique droit des obligations - Le devoir d'information
- Cas • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
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- 5,49 €
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Un cas pratique réalisé en seconde année de fac de droit sur le sujet du devoir d'information.
Pendant que vous lisez ceci, un camarade de classe a gagné 4,35 € supplémentaires
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Cours de droit général des obligations
- Notes de cours • 14 pages • 2023
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- 8,49 €
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Cours complet et actualisé de droit général des obligations
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Cours Essentiel du Droit des Sociétés : Fondements et Pratiques
- Notes de cours • 13 pages • 2024
- Disponible en pack
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- 6,56 €
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Ce cours offre un aperçu exhaustif des principes fondamentaux du droit des sociétés, abordant la création, la gestion, et la dissolution des entités légales dans un contexte entrepreneurial. Il couvre les différences entre les personnes physiques et morales, les avantages et la constitution des sociétés, ainsi que les règles communes et spéciales régissant les divers types de sociétés comme les sociétés civiles, en nom collectif, à responsabilité limitée (SARL), anonymes (SA),...
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Commentaire de l’arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation
- Cas • 5 pages • 2024
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- 6,46 €
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Il s'agit d'un commentaire de l'arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation. 
Celui-ci a été réalisé dans le cadre d'un cours de droit civil des obligations (responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle) ayant pour objet d'étude la responsabilité du fait des choses. 
Il convient de souligner que ce devoir de cinq pages très clair et bien structuré a obtenu la note de 17/20.
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Le commerçant et l’entreprise
- Notes de cours • 27 pages • 2023
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- 6,49 €
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L'application du droit commercial est en principe réservée aux personnes physiques ou aux personnes morales ayant la qualité de commerçants. Cette affirmation traditionnelle ne peut toutefois pas rendre compte des distinctions de plus en plus complexe de ce droit qui tends à influencer l'ensemble des activités économiques. C'est la raison pour laquelle nous allons voire une catégorie de commerçants qui a vocation à être soumise à l'ensemble du droit commercial (section 1) et nous...
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Notes de cours droit des obligations
- Notes de cours • 0 pages • 2022
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- 6,99 €
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Ce document comporte l'intégralité d'une prise de note du module de droit des obligations enseigné notamment en 1ère année de BUT gestion des entreprises et administrations. Le cours est relevé de à la fois de manière concise et complète.
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