Cours droits Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Ensemble des cours S1 d'UE7 du Pr.Gosset : Droits de la personne, Place du sport dans la société, Justice en France, Responsabilité

Cours d'initiation au droit L1 LEA, chapitre sur les biens et droits de propriété

Cours d'initiation au droit L1 LEA, chapitre sur les obligations, les droits et les contrats

Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2 Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit privé sont : Le droit civil : Le droit de la famille Le droit des personnes Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose) Le droit des obligations : régime général des oblig...

PARTIE 1 ; Titre 1 ; Section 1 Cours de droit administratif. > L'introduction de ce cours est disponible sur le site > Les parties qui suivent sont disponibles sur le site. Il s’agit d’un cours complet, clair et structuré. Plan général de ce document (10 pages) PARTIE 1 : Le Droit Administratif, garantie des droits individuels et cadre de l’intérêt général (IG). Titre 1 : Le principe de légalité, la question des sources du droit administratif. Chapitre 1 : Les sources...

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Il s'agit d'un cours de droit des institutions de l'Union Européenne dispensé au premier semestre de la L3 AES à l'UT1 Capitole. Une longue introduction porte sur la spécificité de l'UE (construction} puis le cours est divisé en 2 parties comprenant chacune plusieurs chapitres, la première porte sur les composantes de l'UE (adhésion et droits/obligations des états, partage des compétences} et une seconde sur le système juridique de l'UE (les différentes institutions et leurs p...

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