Droit du travail Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de déduction de la TVA 2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 3. Calculer le résultat comptable net 4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...

FICHE 0.1 : De la fonction personnel à la fonction RH PERIODES CARACTERISTIQUES Du Moyen Age à l’Ancien Régime Les relations de travail s’organisent dans le cadre des corporations de métiers (ex. : les compagnons du travail) : - Les corporations sont structurées suivant le niveau de formation : maîtrise/compagnon/apprenti. - Il s’agit d’espaces professionnels cloisonnés par métier où la sélection, la formation et la mobilité sont étroitement réglementées. Fin du X...

Que font les sociologues? 1. Identifient les tendances - Observent les regularités sociales (situations qui se répètent; nous appartenons tous dans des catégories sociales) 2. Étudient & mettent en question les présupposés - Quelle impacte les films, etc. qui supportent les présupposés. 3. Comment les stéréotypes diffèrents parmis différentes catégories sociales. Qu'est-ce que sa donne la sociologie? 1. Mieux comprendre le monde qui nous est alentours. 2. Meilleure c...

Exemples de cas de droit du travail en TD. DUT GEA 2eme année (S3)

Ce cours offre une exploration approfondie du droit du travail, un domaine essentiel du droit social qui encadre les relations entre employeurs et salariés. Il aborde les fondements historiques du droit du travail, sa définition et son domaine d'application, distinguant notamment les relations individuelles de travail des relations collectives. Le texte met en lumière les diverses sources du droit du travail, y compris les lois, la jurisprudence, les conventions collectives, et l'influence ...

S3 Droit du travail

Cours de droit du travail : rupture du contrat de travail

Cours de droit général du travail : 74 pages

Ce cours détaille les principes essentiels du droit des personnes et des contrats qui les régissent, en mettant l'accent sur le droit des sociétés, le droit du travail, et les aspects légaux de la gestion commerciale. Il aborde les notions de base du droit, les différentes formes de sociétés et leurs spécificités, les règles encadrant les relations de travail, ainsi que les obligations des commerçants. Des sujets tels que la capacité de contracter, les conditions de validité des c...