Fiches de révision
Jurisprudentie goederen- en insolventierecht GIR
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Aperçu 3 sur 15 Fiches de révision
Oryx/Van Eesteren
Oryx/Van Eesteren
Onderwerp: cessie/verpandingsverbod van 3:83 lid 2 BW.
Regel: een verpandingsverbod leidt niet tot beschikkingsonbevoegdheid van de vervreemder, maar tot onoverdraagbaarheid van de vordering.
Gispen q.q./IFN
Gispen q.q./IFN
Onderwerp: art. 47 Fw vereiste 'samenspanning'
Regel: mag niet spoedig worden aangenomen. Voor aanwezigheid van overleg is vereist dat sprake is van samenspanning, dat wil zeggen bij schuldeiser én schuldenaar het oogmerk door de gewraakte betaling deze schuldeiser boven andere te begunstigen.
Ontvanger/Hamm q.q.
Ontvanger/Hamm q.q.
Onderwerp: onverschuldigde betaling door een derde ná faillietverklaring aan de curator.
Regel: wanneer de curator wordt geconfronteerd met een zodanige onmiskenbare vergissing, handelt hij in overeenstemming met hetgeen in het maatschappelijk verkeer als betamelijk wordt beschouwd indien hij meewerkt aan het ongedaan maken van die vergissing.
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