Comptabilité Financière
Avancée
A. Tibil, C. Monsieur
Notes de cours et résumé de syllabus
Academic Year 2023 - 2024
1
,Introduction
2
,1. Comptabilité générale
= Technique d’enregistrement de toutes les données financières qui ont une incidence sur :
Le patrimoine de l’entreprise
Les résultats de l’entreprise
La situation financière
en vue d’en établir une synthèse normalisée à comptes annuels (bilan, compte de
résultats, annexe)
2. Le bilan
= Tableau qui synthétise – à un moment donné – la situation patrimoniale de l’entreprise.
Actif = avoirs + créances
Passif = fonds propres + dettes
3. Le compte de résultats
= Tableau qui a pour fonction d’expliquer la formation du résultat comptable (bénéfice ou
perte) à résultat = somme des produits – sommes des charges
4. Comptes annuels et taille des entreprises
1° Schémas légaux
1) Schéma complet
2) Schéma abrégé
3) Micro schéma
2° Taille des entreprises
Critères :
1) Total bilan = min. €4.500.000
2) CA/an = min. €9.000.000
3) Personnel occupé = min. 50 (moyenne annuelle)
Grandes entreprises :
> 1 critères
Schéma complet
Rapport de gestion + nomination commissaire
Petites entreprises :
=< 1 critère
Schéma abrégé
Dispense rapport de gestion & nomination commissaire
3
, Passage d’une catégorie à l’autre (petit à grand, ou grand à petit), si seuils franchis
durant 2 années consécutives
Changement de schéma à partir de la troisième année
! Critères ont approche vers le bas ! :
o Détermination type de schéma BNB pour maison mère = sommation données chiffrées
de la mère + filiales
o Détermination type de schéma BNB pour filiale = pas compte des données chiffrées de
la mère ni des sœurs
Micro entreprises :
Critères :
1) Total bilan = min. €350.000
2) CA/an = min. €700.000
3) Personnel occupé = min. 10 (moyenne annuelle)
Si dépassement de moins de 2 critères à micro-schéma (choix optionnel) = annexe
simplifiée + réduction des coûts de publication BNB
! Exclu pour sociétés mères (qui détienne filiales) & filiales (détenue par autre société) !
5. Comptabilisation des opérations
D ACTIF C D PASSIF C
+ - - +
D CHARGE C D PRODUITS C
+ - - +
6. Chronologies des opérations
1) Réouverture des comptes
2) Extourne des régularisation de l’inventaire précédent
3) Opérations de l’exercices
4) Opérations d’inventaire
5) Déclaration TVA de la dernière période
6) Régularisation de la situation fiscale
7) Affectation du résultats
4
Avancée
A. Tibil, C. Monsieur
Notes de cours et résumé de syllabus
Academic Year 2023 - 2024
1
,Introduction
2
,1. Comptabilité générale
= Technique d’enregistrement de toutes les données financières qui ont une incidence sur :
Le patrimoine de l’entreprise
Les résultats de l’entreprise
La situation financière
en vue d’en établir une synthèse normalisée à comptes annuels (bilan, compte de
résultats, annexe)
2. Le bilan
= Tableau qui synthétise – à un moment donné – la situation patrimoniale de l’entreprise.
Actif = avoirs + créances
Passif = fonds propres + dettes
3. Le compte de résultats
= Tableau qui a pour fonction d’expliquer la formation du résultat comptable (bénéfice ou
perte) à résultat = somme des produits – sommes des charges
4. Comptes annuels et taille des entreprises
1° Schémas légaux
1) Schéma complet
2) Schéma abrégé
3) Micro schéma
2° Taille des entreprises
Critères :
1) Total bilan = min. €4.500.000
2) CA/an = min. €9.000.000
3) Personnel occupé = min. 50 (moyenne annuelle)
Grandes entreprises :
> 1 critères
Schéma complet
Rapport de gestion + nomination commissaire
Petites entreprises :
=< 1 critère
Schéma abrégé
Dispense rapport de gestion & nomination commissaire
3
, Passage d’une catégorie à l’autre (petit à grand, ou grand à petit), si seuils franchis
durant 2 années consécutives
Changement de schéma à partir de la troisième année
! Critères ont approche vers le bas ! :
o Détermination type de schéma BNB pour maison mère = sommation données chiffrées
de la mère + filiales
o Détermination type de schéma BNB pour filiale = pas compte des données chiffrées de
la mère ni des sœurs
Micro entreprises :
Critères :
1) Total bilan = min. €350.000
2) CA/an = min. €700.000
3) Personnel occupé = min. 10 (moyenne annuelle)
Si dépassement de moins de 2 critères à micro-schéma (choix optionnel) = annexe
simplifiée + réduction des coûts de publication BNB
! Exclu pour sociétés mères (qui détienne filiales) & filiales (détenue par autre société) !
5. Comptabilisation des opérations
D ACTIF C D PASSIF C
+ - - +
D CHARGE C D PRODUITS C
+ - - +
6. Chronologies des opérations
1) Réouverture des comptes
2) Extourne des régularisation de l’inventaire précédent
3) Opérations de l’exercices
4) Opérations d’inventaire
5) Déclaration TVA de la dernière période
6) Régularisation de la situation fiscale
7) Affectation du résultats
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