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Notes de cours

Smv HC 3 europees recht

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Pages
14
Publié le
17-06-2025
Écrit en
2024/2025

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Infos sur le Document

Publié le
17 juin 2025
Nombre de pages
14
Écrit en
2024/2025
Type
Notes de cours
Professeur(s)
Joerie de smet
Contient
Toutes les classes

Sujets

Aperçu du contenu

Inhoud hoorcollege Recap
• Recap • Oprichting en integratie van de Unie
• Bronnen • Autonomie van het EU-recht (Van Gend & Loos)
– Hiërarchie der normen • Voorrang van het EU-recht (Costa t. ENEL)
– Primair recht
– Secundair/afgeleid recht
• Samenspel van instellingen en Lidstaten
• Besluitvorming
– Bevoegdheidsregels
– Interne stemprocedures
– Wetgevende procedures




Wat voor maatregelen?




1 2

, Hiërarchie der normen

Bronnen Hoogste norm Primair recht
Internationale akkoorden




Secundair recht: wetgevingshandelingen
Secundair recht: niet-wetgevingshandelingen
Laagste norm




Welke norm gaat voor?
• Hoogste norm = primair recht met er onder interntionale
akkoorden en daarna secundair recht
• Internationale akkoorden gaan we niet verder in
• Publicatieblad heeft samenvattingen erover




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